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Urbanisme - Page 804
Un nouveau parc national entre Côte-d’Or et Haute-Marne
Un parc national, à cheval entre la Bourgogne et la Champagne-Ardenne, va voir le jour d'ici à 2012, sur 80.000 ha (48 communes). Il sera dédié à la forêt feuillue de plaine.
Michel Mercier demande un « renouvellement de la politique d’aménagement du territoire »
Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, a indiqué le 27 août avoir proposé au Premier ministre un projet de "renouvellement de la politique d'aménagement du territoire", sur lequel il s'exprimera dans quelques jours. A l'occasion de RuralTIC (Université d'été pour les territoires, Aurillac), il a ...
Grand Paris : Matignon tente de déminer le terrain
Les réactions, plutôt fraîches, des collectivités semblent avoir fait leur petit effet. François Fillon a modifié l'avant-projet de loi concocté par son secrétaire d'Etat au Développement de la région capitale, Christian Blanc. Dans sa nouvelle version du 27 août, le texte offre toujours à la société du Grand Paris (majoritairement ...
Grand Paris : Ce que contient l’avant-projet de loi
Sur son blog, Pierre Mansat, maire-adjoint de Paris PCF en charge de Paris Métropole et des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France, publie l'avant-projet de loi sur le Grand Paris dans une version en date du 28 juillet dernier.Ce texte, au grand dam des collectivités, fait la part belle à l'Etat dans les projets ...
Ile-de-France. Un nouveau tribunal administratif à Montreuil
Montreuil, en Seine-Saint-Denis, accueillera un nouveau tribunal administratif qui ouvrira ses portes aux justiciables le 1er novembre 2009.Cette création sera assortie d'un rééquilibrage des ressorts des tribunaux administratifs de Cergy-Pontoise et de Versailles. Le bâtiment abritant cette nouvelle juridiction accueillera également le ...
L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie
A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...
Les vannes de la réglementation s’ouvrent
Les plagistes ne devraient plus être obligés de démonter leurs équipements.
Sur le site du Sénat – Gestion des zones humides
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Joël Bourdin «Y a-t-il une politique des zones humides ?» - Juillet 2009
Michel Mercier fait le point sur les crédits européens et les contrats de projet Etat-région
Le ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, Michel Mercier, a rencontré le 21 juillet l'ensemble des préfets de région pour évoquer notamment les crédits européens et les contrats de projet Etat-région (2007-2013) dont le taux global de réalisation atteindra 39 % en 2009.Concernant ces CPER, 28 milliards d'euros sont ...
Midi-Pyrénées et Aquitaine. Les deux régions s’engagent pour la valorisation et le développement de la Garonne et du Canal des deux mers
Le 16 juillet, Midi-Pyrénées et Aquitaine ont signé la convention plan Garonne et la charte « Canal des deux mers » visant à mettre en oeuvre un plan de développement maîtrisé et concerté de leur patrimoine fluvial commun.A lui seul, l'axe Garonne-Canal des deux Mers (reliant l'Atlantique à la Méditerranée) concentre 40% des ...
