Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 786

Politique de cohésion 20/04/2010

Le Comité des Régions favorable au statu quo pour la politique régionale

Plongé dans le débat sur l'avenir de la politique régionale de l'UE, le Comité des Régions appelle la Commission européenne à maintenir la situation actuelle, et à se concentrer davantage sur les régions en transition.

Nouvelles technologies 19/04/2010

Le schéma directeur d’aménagement numérique

La loi du 17 décembre 2009 a créé un outil de programmation de l’aménagement numérique du territoire, destiné à faciliter le déploiement du très haut débit.

19/04/2010

SPLA : aménager sans mise en concurrence ?

La loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement a créé, à titre expérimental, une nouvelle catégorie de sociétés anonymes, définie à l’article L.327-1 du Code de l’urbanisme : les sociétés publiques locales d’aménagement (SPLA). L’objectif du législateur est clair : permettre aux personnes publiques ...

Stratégie de développement 16/04/2010

La communauté urbaine de Bordeaux lance une année de réflexion prospective pour son développement urbain

La CU de Bordeaux met en place une dizaine d'ateliers collaboratifs publics et plusieurs journées techniques réservées aux élus pour se construire, d'ici septembre 2011, une stratégie de développement urbain.

Xynthia 16/04/2010

Cacophonie gouvernementale sur le zonage

Après avoir présenté, le 8 avril, un plan prévoyant la destruction de 1510 habitations construites en zones inondables dans les deux départements, le gouvernement a dû reprendre la parole le 13 avril, face à la colère des élus locaux et des habitants.

Environnement 16/04/2010

Agendas 21 et compétences – Etude

Entreprises Territoires et développement a conduit une étude comparative sur la diversité des conditions de mise en place des Agendas 21, selon les collectivités, et selon les niveaux de collectivités (mars 2010).

Transports et environnement 16/04/2010

Nuisances sonores aéroportuaires – Rapport

Le rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année. Il aborde les chapitres suivants : Évolution des compétences de l’ACNUSA ; Urbanisation : disposer de règles adaptées aux objectifs poursuivis ; Bruit et santé ...

Santé et aménagement du territoire 16/04/2010

Atlas régionaux de démographie médicale

La densité de médecins en France montre de très grandes disparités régionales, un fossé qui se creuse, selon les atlas régionaux de démographie médicale publiés le 13 avril 2010 par l'Ordre des médecins.

Intercommunalité 15/04/2010

Agglomérations : Rennes et Saint-Malo accentuent leur coopératio

Rennes Métropole et Saint-Malo Agglomération renforcent leur coopération, initiée en 2008.

1 Météo France 15/04/2010

Fermeture annoncée du centre météorologique de Bergerac

Après les inquiétudes sur la fermeture du centre départemental de Météo-France à Bergerac (Dordogne) au profit de celui d'Agen (Lot-et-Garonne), exprimées en mars 2010 par les députés de la Dordogne Daniel Garrigue (divers droite) et Germinal Peiro (PS), c'est au tour de Dominique Rousseau, maire (PS) de Bergerac, de poser à nouveau la ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement