Urbanisme
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Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieDéveloppement économique
Concessions de plage : avis de tempête
Le décret « plage », publié en 2006, a soulevé de nombreuses incohérences, et les acteurs du littoral n’ont obtenu aucun allégement. Les communes du littoral risquent ainsi une perte d’attractivité conséquente. Les professionnels de la plage, eux, vivent dans l’incertitude juridique. Le décret a ajouté des contraintes très ...
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Nucléaire
Les commissions locales d’information s’ouvrent au grand public
Nucléaire et démocratie ne font pas toujours bon ménage. C’est en partie pour y remédier que les commissions locales d’information ont été créées en 1981. Ces structures en prise directe avec les territoires sont pourtant méconnues.
Bâtiment
Un nouveau label « énergie-carbone » qui préfigure la réglementation de 2018
Les ministres de l'Environnement et du Logement et de l'habitat durable ont présenté le nouveau label "énergie-carbone". Présentation de ce nouvel outil qui préfigure la nouvelle réglementation environnementale de 2018, et permettra de mesurer les performances des bâtiments à énergie positive et bas carbone.
Eau - assainissement
Les baignades naturelles, une tendance qui émerge
Les baignades naturelles se multiplient doucement, nécessitant une attention toute particulière pour la conception, la gestion et la sécurité sanitaire. Il en va en effet de l’équilibre économique de chaque opération.
VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE
« La réforme du stationnement : une solution pour l’attractivité de nos centres-villes » (dépliant)
Le GART publie le dépliant « La réforme du stationnement : une solution pour l’attractivité de nos centres-villes » qui présente les atouts du nouveau statut juridique du stationnement payant sur voirie qui entrera en vigueur le 1er janvier 2018.
Logement social
Le fonds national des aides à la pierre enfin créé
Le décret créant le Fonds national des aides à la pierre, retenu depuis plusieurs semaines au Conseil d'Etat, a enfin été publié le 2 juillet. Il vise à associer les collectivités locales et les bailleurs sociaux à la programmation des aides à la pierre versées par l'Etat pour la réalisation des programmes de logements sociaux ...
Qualité de l'air
Pollution de l’air : ce qui change pour les collectivités au 1er juillet
Le ministère de l’Environnement vient de mettre en consultation une version modifiée de l’arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des mesures préfectorales en cas d’épisodes de pollution. Dans la foulée, le décret relatif aux zones de circulation restreintes (ZCR) a été publié au JO le 29 juin, ainsi que celui relatif aux ...
Aménagement
Ecoquartiers : les pistes de réflexion pour faire évoluer le label
Comment impulser une nouvelle dynamique pour les écoquartiers et rénover ce label créé en 2009 ? Tel était l'objet d'un brainstorming organisé le 28 juin par les services du ministère du Logement et de l'habitat durable. Au travers de 15 ateliers participatifs sont ressorties des pistes intéressantes d'évolution.
Prévention des risques
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Les sénateurs face aux risques naturels
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat organisait mercredi 29 juin une table ronde sur l'alerte et la prévention des risques. Si la volonté était de faire avancer les choses, elle a surtout permis de faire un point sur les outils déjà mis en oeuvre.
Aménagement numérique du territoire
Très Haut Débit : l’effet réseaux d’initiative publique se concrétise
La moitié du territoire sera couverte en très haut débit dès la fin de l'année, soit avec un an d'avance sur l'objectif initial. Une plate-forme commune d'interopérabilité va être mise sur pieds pour faciliter la commercialisation des réseaux des collectivités territoriales.
Réglementation
Le Sénat lance son chantier de simplification de l’urbanisme
Lancé en janvier dernier, le groupe de travail sénatorial présidé par Rémy Pointereau, consacré à la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, a présenté ses propositions de réforme le 29 juin. Sont notamment visées les relations avec les architectes de bâtiments de France, ou les procédures ...
Rénovation urbaine
Nouveau programme de rénovation urbaine : les feuilles de route des travaux se dessinent
Cette année, l’Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) rencontre les élus pour définir le « protocole de préfiguration » des travaux du nouveau Programme de rénovation urbaine. Les 115 protocoles attendus devraient être approuvés d’ici fin 2016. Ensuite viendront les conventions de renouvellement urbain qui décriront le ...
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Mobilité
Voirie partagée : les bonnes pratiques pour encourager l’usage du vélo en ville
La question du partage de la voirie entre les usagers est de plus en plus au cœur des réflexions de mobilité. Parmi les moyens de déplacements, le vélo est celui qui a le plus bénéficié de l'essor de l'intermodalité. Mais comment l'intégrer judicieusement au sein des politiques urbaines ? Retour d'expérience avec le cas du Grand Lyon.
Smart City
L’innovation ouverte, un concept au cœur de la ville intelligente
Impliquer un maximum de parties prenantes en amont des projets, dans une optique de coconstruction, tel est le principe de l’innovation ouverte. Celle-ci puise des ressources dans d’autres approches axées sur l’ouverture.
Aménagement du territoire
« L’ingénierie territoriale, c’est de l’investissement » : le plaidoyer de la fédération des PNR à Laurent Wauquiez
Le président des parcs naturels régionaux de France, Michael Weber, lance un nouvel appel pour convaincre le président de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez, du bien fondé de la création d’un PNR à cheval entre la Haute-Loire et la Lozère.
Analyse Juridique
Environnement et urbanisme, un début d’harmonisation des procédures
Mieux articuler les autorisations d’urbanisme liées au droit des sols avec les procédures d’autorisation ou de déclaration IOTA et les dérogations faune-flore inscrites dans le code de l’environnement, c’est l’objet de deux textes, une ordonnance et un décret, parus le 26 mars 2016.
Transports
« Voies réservées » sur l’autoroute : premiers résultats sur les gains financiers et environnementaux
Les expérimentations ont fleuri un peu partout ces dernières décennies à Grenoble, Marseille, Paris... mais l’usage d'une voie réservée pour la circulation sur l'autoroute est-elle efficace pour réduire la pollution automobile ? Les études menées livrent leurs premiers résultats.
Voirie-réseaux
L’innovation, une nécessité pour la route de demain
Dans le domaine des routes, contrairement à d’autres secteurs d’activité, l'innovation doit parvenir à mobiliser tous les acteurs pour réussir, car l’expérimentation en vraie grandeur, qui n’est pas du seul ressort des entreprises, est une phase cruciale dans le processus. Quels sont les enjeux à intégrer et les risques à prendre ...
Espaces verts
Le désherbage mécanique, une alternative contre les pesticides
Avec l’obligation de supprimer les pesticides dès 2017, les collectivités doivent recourir à des techniques alternatives pour éliminer la végétation spontanée. Le désherbage mécanique retrouve toute sa place car il a l’intérêt de proposer une large gamme d’outils répondant à la plupart des situations.
Environnement
PCAET et PDU : un nouveau cadre fixe la liste des polluants atmosphériques
En application de la loi sur la transition énergétique de 2015, un décret venant de paraître fixe la liste des polluants atmosphériques et des GES générés par les déplacements et à évaluer dans les PDU. Parallèlement, un projet d'arrêté mis en consultation précise les polluants et les secteurs d'activité à prendre en compte, les ...
