- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 918
Réseaux de chaleur : pas de TVA à taux réduit à court terme
Reçus au ministère de l'Economie, le 7 septembre, les professionnels des réseaux de chaleur sont sortis dépités de la réunion : à court terme, la TVA sur les abonnements au chauffage urbain ne sera pas abaissée à 5,5 %, un taux pourtant appliqué au gaz et à l'électricité. Bercy pose en effet comme préalable l'adoption de la directive ...
Prévention de la délinquance
Le ministre de l'Intérieur, Dominique de Villepin, a lancé le 6 septembre un appel à "reproduire" les "expériences, les bonnes pratiques" dans les quartiers sensibles pour préparer la future loi sur la prévention de la délinquance d'ici la fin 2004. A l'issue de la visite des quartiers sensibles du Vert-Bois à Saint-Dizier (Haute-Marne) et ...
Le gouvernement va amender la loi littoral
Le gouvernement présentera , le 14 septembre, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) des propositions d'aménagement de la politique de protection du littoral. Le 1er septembre, les ministres de l'Ecologie Serge Lepeltier et de l'Equipement Gilles de Robien ont présenté une communication en Conseil des ...
Montbéliard pourrait revoir son projet d’usine de compostage
Fort d'une subvention de 430 000 euros destinée à la valorisation des déchets verts, le conseil général du Doubs demande à la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) de revoir son projet d'implantation à Feches-le-châtel d'une usine de compostage des boues issues des stations d'épuration. S'appuyant sur les critiques ...
Télescopage entre un show F1 et une « opération 30 km/h » à Lyon
Lyon limitera tout le mois de septembre la vitesse automobile à 30 km/h dans plusieurs arrondissements, alors qu'elle accueille dimanche prochain un show de Formule 1, une coïncidence qui étonne les Lyonnais alors que la municipalité s'est engagée dans un programme de "déplacements doux".Jean-Louis Touraine (PS), adjoint chargé des ...
Incendie : le Luberon sensibilise 10 000 visiteurs
Douze étudiants, recrutés en CDD par le Parc naturel régional du Luberon, ont sensibilisé plus de 10 000 visiteurs au risque incendie, de mi-juillet à fin août. Le dispositif devrait être reconduit et amplifié l'été prochain au vu de son succès : la saison s'achève sans qu'aucun feu d'ampleur ne soit à déplorer, 91 % des personnes ...
Haute-Garonne: 11 maires anti-OGM se fédèrent en association
Onze maires, menés par celui de Bax (Haute-Garonne) Philippe Bedel, poursuivi début août par l'Etat pour avoir pris un arrêté anti-OGM dans sa commune, se sont constitués en association, afin de lutter plus efficacement contre l'implantation de parcelles transgéniques.Baptisée Champ libre, cette association vise à "informer, coordonner ...
Eaux usées : 600 000 foyers rejettent dans la nature
Plus de 5,7 millions de logements ne sont pas raccordés au réseau d'assainissement des eaux, dont la moitié se situent dans des communes de moins de 1 000 habitants, selon l'Institut français de l'environnement (Ifen). Cinq millions de logements sont équipés d'un dispositif d'assainissement individuel et 600 000 autres déversent encore ...
Première reconnaissance pour un arrêté anti -OGM
Pour la première fois un arrêté anti -OGM, pris par le maire de Bax, en Haute Garonne, a été reconnu légal. Celui - ci, daté du 18 mai 2004, interdit pendant un an toute culture transgénique dans un rayon de trois kilomètres autour des parcelles cultivées en agriculture biologique. Déféré par le préfet devant le tribunal ...
L’ADEME, acteur du Plan Climat, victime de l’austérité budgétaire
Les crédits d'investissements de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) vont être amputés de 74 millions d'euros cette année.Cette coupe représenterait 28% des moyens d'action de l'ADEME, qui s'établissaient initialement à 262 millions d'euros.L'ADEME reçoit les trois quarts de son budget du ministère de ...
