- Accueil
- Insertion sociale
Insertion sociale - Page 365
André Vincent, la culture et le territoire
Le directeur des affaires culturelles de la ville de Givors, dans le Rhône, est un sociologue de formation… et de terrain. La culture est pour lui un outil de développement local.
Mise en oeuvre du parcours de sortie de la prostitution
Une circulaire du 31 janvier définit les modalités d’agrément des associations en charge de la mise en œuvre du parcours de sortie de la prostitution créé par la loi n° 2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées.Elle détermine les modalités ...
A Annemasse, politique de la ville et sports jouent en équipe pour les quartiers prioritaires
Dans son quartier prioritaire politique de la ville, Annemasse a constaté que les jeunes avaient moins accès au sport que dans les autres quartiers. Les premières actions de la municipalité ciblent prioritairement les enfants issus de familles défavorisées et visent à leur faire découvrir des disciplines sportives originales. La ville a ...
Services à la personne : un contrat de filière pour structurer « un secteur d’avenir »
Trois ministres ont signé le 23 février le contrat de filière « Services à la personne » passé avec les principales fédérations professionnelles, les collectivités, les institutions partenaires (caisses d'assurance-maladie, vieillesse...), des organismes de formation et deux centrales syndicales.
L’Uniopss propose son projet de société aux candidats à la présidentielle
Après un an de travail, l'Uniopss présentait ce 28 février 2017 son projet de société « pour dessiner un avenir nouveau » à ses membres, mais également aux représentants de plusieurs candidats à la présidentielle. Certains engagements ont été pris…
Conditions relatives à la régularité du séjour pour l’ouverture des droits à la prise en charge des frais de santé
Un décret du 24 février précise les conditions de régularité du séjour applicables aux personnes étrangères pour accéder à la prise en charge des frais de santé au titre de la protection universelle maladie.Il détermine les modalités des contrôles réalisés par les organismes de sécurité sociale ainsi que les conséquences de ces ...
Recours subrogatoire des départements servant des prestations sociales
Le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution l’article 29 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l’amélioration de la situation des victimes d’accidents de la circulation et à l’accélération des procédures d’indemnisation.Ces dispositions qui limitent notamment le droit d’exercer un recours ...
Emmanuel Macron prescrit une cure de rigueur aux collectivités territoriales
Longtemps peu disert sur le secteur public, Emmanuel Macron a décidé de se positionner. Au programme, la suppression de 120 000 agents publics dont 70 000 dans la fonction publique territoriale et 10 milliards d’économie pour les collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Présidentielle 2017 : les enjeux-clés pour les collectivités territoriales
Les textes officiels décryptés parus la semaine du 20 février 2017
Un décryptage des textes officiels, de la jurisprudence, pour les secteurs social, sanitaire et médicosocial, parus la semaine du 20 février 2017.
Le Défenseur des droits dénonce le recul du service public
Retrait du service public, réduction de ses fonctions d’accueil d’orientation, d’assistance… sont autant de réalités que le Défenseur des droits pointe dans son rapport d’activités 2016 présenté publiquement, jeudi 23 février 2017. Un recul du service public qui n’est pas sans conséquence sur l’accès aux droits, notamment ...
