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Evénements - Finances locales - Page 1169
Le monde sportif sera gagnant avec la réforme territoriale, selon Alain Marleix
Le secrétaire d'Etat à l'Intérieur, Alain Marleix, a assuré le 26 mars 2010 que le monde sportif serait gagnant avec la réforme territoriale engagée par le gouvernement et dont il est le maître d'oeuvre.
Le conseil général de Saône-et-Loire réduit le montant de ses investissements
Le budget principal 2010 du conseil général de Saône-et-Loire, voté le 25 mars 2010 s’établit à 678,2 millions d’euros (hors gestion de la dette), contre 688,4 millions d’euros inscrits au BP 2009. Particularité de ce budget : le conseil général a décidé de ne pas voter de décision modificative cette année.
Le Puy-de-Dôme maîtrise son budget de fonctionnement au profit des investissements
Le budget 2010 du conseil général progresse de 38,1 millions d’euros avec une réduction, de près de 2,5 points, de la part accordée à la section de fonctionnement.
Les maires ruraux contre le projet de décret sur le financement des écoles privées
Après un débat long et mouvementé, la proposition de loi « Carle » adoptée le 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées pourraient connaitre de nouvelles difficultés avec la préparation de son décret d’application.
Le gouvernement retire la taxe carbone, les ONG crient au scandale
François Fillon a annoncé le 23 mars 2010, lors d'une réunion de députés UMP, que la taxe carbone ne pourra être mise en place qu'au niveau européen pour ne pas nuire à la "compétitivité" des entreprises françaises, sans cependant prononcer le mot d'abandon, selon plusieurs participants.
Claude Biwer fait appel de sa condamnation pour prise illégale d’intérêts
Le sénateur-maire Nouveau Centre de Marville (Meuse), Claude Biwer a été reconnu coupable de prise illégale d’intérêts par le tribunal correctionnel de Verdun, qui a rendu son jugement en délibéré suite à l’audience qui a eu lieu le 25 janvier 2010.
La communauté de communes de l’Auxerrois : un budget en hausse de 9%
La communauté de communes de l’Auxerrois a adopté son budget primitif 2010. Il s’établit à 16,94 millions d’euros, contre 15,48 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 9%.
Le Creusot-Montceau adopte un budget en hausse
La communauté urbaine Creusot-Montceau (CUCM) a adopté son budget primitif 2010. Il s’établit à 107 millions d’euros, contre 99 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 8%. Le budget principal pèse pour 94% de ce montant (93,92 millions d’euros).
Concours financier de l’Etat
La DGCL publie les données individuelles relatives aux concours financiers de l'Etat (DGF, DGE, dotation élu local…)
Programme « Copernic » – Rapport d’information du Sénat
Le programme «Copernic», lancé en 2001, constitue un vaste projet de modernisation des outils informatiques dont disposent les services fiscaux. La commission des finances, à l'initiative de Bernard Angels, rapporteur spécial de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », a demandé à la Cour des ...
