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Equipements sportifs - Page 556
Exclusif/ Plan de relance de l’économie : les projets de décrets du Code en téléchargement
La Gazette s'est procurée et propose en téléchargement les projets de décret qui doivent être examinés le 19 décembre 2008 en Conseil des ministres extraordinaire, pour une mise en oeuvre rapide des mesures du «Plan de relance». Parmi ces mesures figure la réforme du Code des marchés publics, annoncée à Douai le 4 décembre 2008. La ...
L’Ademe veut des fêtes de fin d’année plus propres
«Organiser des fêtes de fin d'année tout en limitant l'impact sur l'environnement, c'est possible.» L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) l'assure à l'issue d'une étude menée dans dix villes françaises (*) à la demande de la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet. Pour que cette ...
Basse-Normandie/Haute-Normandie/Picardie/Nord-Pas-de-Calais. Un laser pour scruter le littoral en Manche et mer du Nord
Les régions Basse-Normandie, Haute-Normandie, Picardie et Nord-Pas-de-Calais soutiennent le projet interrégional Contrôle par laser aéroporté des risques environnementaux et côtiers (Clarec). Mis en place pour toute la façade maritime entre la frontière belge et la baie du Mont-Saint-Michel, ce projet doit permettre d'étudier à une ...
Modification du code des marchés publics – Présentation
Sur le site du Ministère de l'Economie, une fiche de présentation présente le décret modifiant le code des marchés publics et les deux décrets d'application n°2005-1308 et n°2005-1742 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 qui sera prochainement publié au JO, 3 décembre 2008.
Alsace. Le SDEA du Bas-Rhin certifié AFAQ 100 NR
Les démarches menées par le Syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin (SDEA) en matière de développement durable et, en général, son management en recherche constante de qualité à tous les niveaux, ont permis au syndicat d'être le premier en France à obtenir le certificat AFAQ 1000 NR ainsi que la norme AFNOR ISO 14001 ...
Eviter corruption et fraudes dans les marchés publics – OCDE
L'organisation de coopération et de développement économique (OCDE) publie deux études : - Eviter que la corruption et la fraude n'entachent les contrats publics, novembre 2008.- Lutter contre les ententes dans les marchés publics, 30 octobre 2008.
Impact carbone – Outil d’évaluation – Diact
Dans un contexte de changement climatique, de tension énergétique et d'engagement de réduction des émissions des gaz à effet de serre pris par la France à Kyoto, le gouvernement a décidé d'intégrer la lutte contre le réchauffement climatique dans la préparation et la conduite des contrats de projets Etat-région (CPER) 2007-2013. A ...
Haute-Normandie. La ville de Pîtres fait reculer Sita Normandie-Picardie
En obtenant le 1er décembre 2008 le classement d'un terrain de 20 hectares sur lequel devait être créé un centre de stockage et de valorisation des déchets banals des entreprises, en zone naturelle sensible, la commune de Pîtres dans l'Eure et ses 2.319 habitants mettent fin à un projet de la filiale de Sita France (Suez Environnement) ...
Languedoc-Roussillon. Une charte contre la cabanisation
Le préfet de l'Hérault, Cyrille Schott, a signé le 4 décembre avec le procureur général près la cour d'appel de Montpellier et les maires de seize communes du littoral héraultais une charte organisant la «lutte contre la cabanisation, les constructions irrégulières et l'habitat précaire». La démarche est soutenue formellement par les ...
Le Code des marchés publics devrait s’aligner sur le droit communautaire : l’avis de Jean-Marc Peyrical et Marc Falize/Interviews audio
Nicolas Sarkozy a réaffirmé le 4 décembre 2008, dans le cadre de la présentation du plan de relance de l'économie, sa volonté d'assouplir le Code des marchés publics : «il faut faire en sorte que ces règles ne rendent pas la passation des marchés publics impossible, compliquée, longue, alors que les événements commandent d'aller ...
