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Equipements sportifs - Page 552
La Commission européenne ordonne la fermeture des décharges non conformes
La Commission a annoncé la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes, dans un communiqué de presse du 16 juillet 2009.La période de mise en conformité de 8 ans avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vient de s'achever. Ces ...
Les documents communicables et accords cadres expliqués par Bercy
La Direction des affaires juridiques (DAJ) a publié le 3 juillet deux fiches pratiques pour aider les acheteurs publics lors de la passation des marchés publics. L'une est relative à la communication des documents administratifs en matière de marchés publics et est réalisée avec la CADA ; l'autre concerne la passation des ...
Rhône-Alpes. Le Grand Lyon vote pour le Grand Stade à Décines, le sénat aussi
Le conseil de la communauté urbaine de Lyon a adopté le 6 juillet la révision du Plan local d'Urbanisme (PLU) de Décines qui doit permettre la réalisation du Grand stade pour une ouverture prévue en 2013. Ce dossier d'agglomération, sensible, a été illustré par les votes des groupes au Grand Lyon : les élus PS ont voté pour la ...
Paca. Marseille engage la reconfiguration du stade Vélodrome
11 ans après avoir été rénové pour la coupe du monde de football 1998, le stade Vélodrome de Marseille - construit en 1934 - va faire l'objet d'une nouvelle opération de modernisation. Le conseil municipal réuni en séance extraordinaire a en effet décidé, le jeudi 9 juillet, d'agrandir et de couvrir la mythique enceinte sportive afin de ...
Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU
Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...
Le maire et la lutte contre le bruit
CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...
Rhône-Alpes. Saint-Etienne Métropole va rénover le stade Geoffroy-Guichard pour 70 millions d’euros
Saint-Etienne Métropole ne construira pas un nouveau stade de football mais s'engagera dans la rénovation de l'actuel stade Geoffroy-Guichard. Selon Maurice Vincent, le président de Saint-Etienne Métropole, «les études engagées par la métropole démontrent que la rénovation est une bonne réponse économique et urbanistique, sans oublier ...
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009
La Commission européenne envoie une demande formelle au Royaume-Uni
Le 25 juin, la commission a envoyé au Royaume-Uni une demande formelle concernant la passation d'un contrat d'aménagement à York. Le conseil municipal a attribué ce marché sans procédure d'appel d'offres. Or, selon la Commission, ce marché constitue une concession de travaux publics qui requière la publication d'un avis et la mise en ...
Languedoc-Roussillon. Un observatoire pour mesurer consommations et émissions de gaz à effets de serre
Le Languedoc-Roussillon dispose désormais d'un observatoire régional de l'énergie, créé officiellement le 30 juin par le conseil régional, l'Etat et l'Ademe,L'outil a pour vocation d'«observer les tendances régionales en matière de consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre, ainsi que les évolutions économiques et ...
