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Equipements sportifs - Page 497

Aménagement du territoire 01/07/2011

« Il faut décloisonner pour que le SCOT devienne un outil partagé avec ceux qui font la ville », estime Cédric Le Jeune

Cédric Le Jeune, délégué technique nationale de la Fédération des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) pense qu'il faut laisser aux élus la capacité de bâtir des SCOT sur mesure. Propos recueillis à l’occasion des rencontres nationales de la Fédération des SCOT.

Au 20 juin la proportion n’était que de 20 % de décrets pris, selon la « note d’étape » publiée le 29 juin par l’Assemblée nationale et pilotée par Bertrand Pancher (UMP) et Philippe Tourtelier (PS).
Copyright : PHOVOIR
environnement 30/06/2011

La moitié des décrets d’application du Grenelle 2 finalisée

A l’Assemblée nationale, la commission des affaires économiques et celle du développement durable et de l’aménagement du territoire ont remis, mercredi 29 juin 2011, un rapport d’étape sur l’application de la loi Grenelle 2. Bilan : 51 % des 199 décrets d’application devraient avoir été publiés durant l’été, et 130 décrets ...

4 Energie 29/06/2011

Centrale au gaz de Brest : vers la saisine de la Commission nationale du débat public

Un collectif d’associations et la commune de Saint-Thonan préparent la saisine de la Commission nationale du débat public, suite à la publication, le 18 juin 2011, de l’appel d’offre sur la centrale à gaz dans la région de Brest (Finistère).

démocratie LOCALE 28/06/2011

Rapport public du Conseil d’Etat : « Plus la consultation est précoce, plus elle est utile »

Le rapport public du Conseil d’Etat, rendu public mardi 28 juin 2011, est cette année consacré aux consultations préalables à la décision publique et à ce que le Conseil d’Etat appelle "l’administration délibérative". La Gazette des communes a interrogé Jacky Richard, rapporteur général de la section du rapport et des études.

27/06/2011

Des quartiers d’affaires durables : nouvelles cibles des écoquartiers

Recherchés par les entreprises espérant y trouver une adresse valorisante et certains services (restauration et parkings, par exemple), les quartiers d’affaires ne sont a priori guère exemplaires sur le plan de l’environnement.

Cet article fait partie du dossier :

Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?
27/06/2011

L’appel à projets ecoquartiers : test pour un futur label d’Etat

Le premier appel à projets EcoQuartier a été lancé en octobre 2008. Alors que le ministère escomptait une cinquantaine de réponses, quelques 160 projets ont été présentés. Fin 2009, le palmarès a distingué 28 lauréats et un Grand Prix national a été décerné à la ville de Grenoble pour son éco quartier de la ZAC de Bonne (voir La ...

Cet article fait partie du dossier :

Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?
2 27/06/2011

Les écoquartiers : ébauche d’une définition

Nous avons connu les grands ensembles, les villes nouvelles, les ZAC et autres formes d’encadrement des aménagements urbains. Les années 2010 s’annoncent comme la décennie des éco-quartiers. Mais de quoi s’agit-il ?

Cet article fait partie du dossier :

Les écoquartiers : quelle approche méthodologique ?
27/06/2011

La délicate question de la qualification du contrat

Certains montages contractuels, ayant pour objet de mettre une dépendance domaniale à la disposition d’un opérateur, ou de lui céder un terrain avec une obligation de réaliser des équipements immobiliers , courent le risque d’une requalification en marché ou en concession de travaux, voire en concession d’aménagement.

RISQUES 23/06/2011

Plan séisme : nouveau zonage, nouvelles recommandations

Depuis le 1er mai dernier, la France connaît un nouveau découpage des zones à risque sismique. Pourquoi ces changements et quelles implications pour les collectivités concernées ? Ces nouvelles contraintes entraînent de nouvelles dépenses, et si l’État impose de nouvelles obligations, a-t-il prévu de soutenir les maîtres d’ouvrage ?

ÉNERGIES RENOUVELABLES 23/06/2011

L’ancienne centrale électrosolaire Thémis (Pyrénées-Orientales) bientôt reconvertie en centre de valorisation de l’énergie solaire

Le département des Pyrénées-Orientales a lancé fin mai le marché pour la réhabilitation et la reconversion du site de la centrale électrosolaire Thémis de Targasonne, exploitée par EDF de 1983 à 1986. Son programme « Thémis Solaire Innovation » vise à redonner vie au lieu et à le positionner comme un centre majeur de valorisation de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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