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Equipements sportifs - Page 491

1 sécurité maritime 03/10/2011

La France, seule pour assurer la sécurité maritime sur le rail Manche

Après le retrait de son partenaire anglais pour assurer la sécurité en Manche, la France l’assure seule depuis le 1er octobre 2011.

Informatique et systèmes de communication 01/10/2011

La CNIL

La Commission nationale de l’informatique et des libertés, ou CNIL, est une autorité administrative indépendante. Elle est chargée de veiller à ce que l’informatique soit au service du citoyen sans porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques ...

Environnement - Risques 01/10/2011

Le travail isolé : de l’évaluation à la prévention des risques professionnels

Dans les collectivités territoriales, de nombreux agents sont amenés à travailler en situation isolée, de façon ponctuelle ou quasi-permanente sur leur temps de travail. Afin de veiller à la santé et à la sécurité de ses agents, l’autorité territoriale doit évaluer les risques professionnels liés à l’isolement sur un poste de ...

Déchets 30/09/2011

La DSP entre Véolia et le Smictom des Châtelets suspendue par le préfet

Suite à un avis de la Chambre régionale des comptes de Bretagne, le préfet des Côtes-d’Armor a saisi, le 30 septembre, le tribunal administratif de Rennes pour examiner la convention liant une filiale de Veolia au Smictom des Châtelets.

1 thermalisme 30/09/2011

Les thermes de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) passent en SPL

Après l’aval du conseil municipal le 26 août 2011, la municipalité prévoit de transformer la régie municipale des thermes de Luchon en Société publique locale début 2012.

Energie 29/09/2011

Linky : le grand bond… et des questions

Le ministre de l’Energie Eric Besson a confirmé mercredi 28 septembre la généralisation à l’ensemble du territoire de l’implantation du compteur communicant Linky. Le déploiement se fera sur plusieurs années, à partir de 2013. Cette annonce ne suscite pas l’enthousiasme des collectivités et des associations de consommateurs.

Drapeaux européens et immeuble
Copyright : D.R.
Politique régionale 29/09/2011

Fonds structurels : Bruxelles introduit des bonus/malus et critères de performances

La Commission européenne entend faire taire les critiques qui visent l’utilisation des fonds régionaux de l’UE, alors que plusieurs Etats membres comme le Royaume-Uni, la France et l’Allemagne s’opposent à une augmentation du futur budget européen 2014-2020, au nom de l’austérité ambiante. Bruxelles prévoit un système ...

Urbanisme 23/09/2011

Le patrimoine, un filon pour le logement social

Certains projets de réhabilitation du patrimoine bâti peuvent déboucher sur la réalisation de logements sociaux, notamment en milieu rural. Une opportunité pour les acteurs du logement, confrontés à une raréfaction de l’offre.

Pollutions 21/09/2011

Algues vertes : Saint-Brieuc Agglomération réclame 1,93 millions d’euros à l’Etat

Saint-Brieuc Agglomération (Côtes-d’Armor, 14 communes, 113 000 habitants) a fait savoir, le 16 septembre, qu’elle avait déposé un recours gracieux en préfecture pour que l’Etat lui rembourse 430 000 euros au titre du remboursement du ramassage des algues vertes en 2010 et 2011. L’agglomération a aussi réclamé 1,5 millions en ...

économie 20/09/2011

La région des Pays de la Loire interroge sa population sur la notion de richesses

La région des Pays de la Loire a présenté lundi 19 septembre 2011 un bilan à mi-parcours de son projet de création de nouveaux indicateurs de richesses liés au développement durable. Sa réflexion s'inscrit dans le prolongement des travaux de la commission Stiglitz « sur la mesure des performances économiques et du progrès soci ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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