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Equipements sportifs - Page 445

Logement social 02/12/2012

Emplois d’avenir: le mouvement HLM s’engage sur 2 000 contrats

L'Union sociale pour l'habitat (USH) a signé vendredi 30 novembre 2012 un accord-cadre avec la ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, Cécile Duflot, portant sur la création de 2 000 emplois d'avenir à destination des jeunes, et plus particulièrement les moins qualifiés d'entre eux. Ils seront déployés sur des missions ...

Déchets - Nettoiement 01/12/2012

Les commissions de suivi de sites

Suite à la loi Grenelle 2, les commissions de site doivent prendre le relais des anciennes Clis (Commissions locales d’information et de surveillance) et Clic (Comités locaux d’information et de concertation). Un décret du 7 février 2012 a permis d’encadrer les pratiques et le fonctionnement de ces nouvelles commissions. Cette Fiche ...

1 Equipement 30/11/2012

Le conseil général du Rhône vote une garantie de 40 millions d’euros pour le futur stade de l’Olympique Lyonnais

Le conseil général du Rhône a voté vendredi 30 novembre 2012 une garantie à hauteur de 40 millions d'euros pour le Grand Stade de l'Olympique lyonnais (OL) qui doit accueillir des matches de l'Euro 2016. L’opération sur un équipement symbolique a déclenché les passions.

[Opinion] Financements 30/11/2012

PPP : séparer le bon grain de l’ivraie !

Hier, le contrat de partenariat public-privé (PPP) était présenté comme la panacée : un modèle nouveau, évitant l’accroissement du déficit public et assurant la bonne gestion des services publics.Il n’en n’était pourtant rien : ce n’était pas un modèle nouveau , il constituait un moyen de financer un équipement public ...

Déchets 29/11/2012

Le Sillon alpin lance une coopération d’ampleur autour de la gestion des déchets

Le 27 novembre 2012, une coopération pour une gestion "développement durable" des déchets est née à l'échelle du Sillon alpin. 1 292 communes et plus de 2,5 millions d’habitants sont concernés.

biodiversité 28/11/2012

La Caisse des dépôts crée une mission « économie de la biodiversité »

Une nouvelle « Mission économie de la biodiversité », pilotée par la Société forestière a été présentée à la presse le 28 novembre 2012 à Paris.

1 Développement durable 27/11/2012

Plan bâtiment durable : vers une prise en main par les régions

Alors que le lancement du débat national sur la transition énergétique est imminent, Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, a présenté les grandes lignes de son programme lundi 26 novembre 2012.

Code de la route 27/11/2012

Existe-t-il une disposition qui interdise de circuler sur des pelouses ?

Indirectement, oui. Selon l’article R.412-7 du code de la route, "les véhicules doivent, sauf en cas de nécessité absolue, circuler sur la chaussée (…) ».

26/11/2012

Sélection et négociation des offres

La procédure de passation d’une délégation de service public est encadrée mais elle se concrétise au fur et à mesure de la consultation. Tous les candidats qui présentent les garanties et qualifications requises doivent être retenus afin de présenter une offre.

Congrès des maires 2012 23/11/2012

Que nous apprennent les discours du 95ème Congrès des maires ?

Pas de Congrès des maires sans discours : François Hollande en ouverture, Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la réforme de l'Etat en clôture, Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique, Jacques Pélissard, président de l'AMF : la Gazette vous propose de les (re ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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