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Equipements sportifs - Page 254

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Copyright : Flickr by CC Mauricio Lima
Modernisation 16/05/2017

Le Sénat détaille les nouvelles technologies au service des collectivités

La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales a publié, mardi 25 avril, un rapport d'information dénommé "Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires". Les rapporteurs Jacques Mézard et Philippe Mouiller y ont dressé une liste d'une trentaine d'exemples.

Détail de l'affiche de la Ville de Paris pour son appel à l'habitat participatif.
Copyright : Ville de Paris
Logement 16/05/2017

Villes et intercommunalités se lancent dans l’aventure de l’habitat participatif

Ce nouveau type d'habitat répond à une demande de citoyens désireux de concevoir leur logement et de vivre une aventure collective à travers des espaces mutualisés. Nombre d'habitants mais aussi de collectivités misent sur ces projets qui mettent le citoyen au cœur de la conception de la ville tout en créant du lien social. Les ...

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Copyright : Nathalie Bosansky - Fotolia.com
Bâtiment 15/05/2017

Rénovation énergétique : le décret tertiaire laisse songeur

Attendu depuis sept ans, le texte définissant les obligations d’amélioration de la performance énergétique dans les bâtiments existants à usage tertiaire a été publié mercredi 10 mai 2017. Il ne satisfait ni les propriétaires, ni les observateurs.

Cet article fait partie du dossier :

Le décret Tertiaire sort enfin de terre
pontrapilly
Copyright : CG57/F. Doncourt
Commande publique 15/05/2017

Réceptionner un ouvrage public

La réception est l'acte juridique par lequel l'acheteur public déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle met fin aux relations contractuelles entre le maître de l'ouvrage public et les constructeurs en ce qui concerne la réalisation de l'ouvrage. A la réception, le maître de l'ouvrage est réputé accepter les désordres ...

Avocat - Lexcase
Copyright : RA
1 [Tribune] Commande publique 15/05/2017

Clause Molière : une instruction ministérielle très contestable

Le 27 avril dernier, à quelques jours du départ, quatre ministres cosignaient une instruction interministérielle destinée aux services du contrôle de légalité des préfectures pour décrire l’état du droit. Elle invite fermement à limiter l’usage de la clause dite "Molière" dans les marchés publics. Que nous dit cette instruction ...

Staff removing some asbestos in a post of transformer
Copyright : Bernard MAURIN - Fotolia
Risques 15/05/2017

Dix conseils pour prévenir le risque amiante

De multiples interventions d’entretien et de maintenance dites de sous-section 4, sont susceptibles d’émettre des fibres d’amiante qui restent omniprésentes dans de nombreux matériaux. La plupart des métiers techniques sont concernés. Voici dix conseils pour protéger les agents.

NDdL_ZaD_Preparation
Copyright : Llann Wé (wikicommons)
Aménagement 12/05/2017

35 propositions pour ne pas reproduire l’échec de Notre-Dame-des-Landes

Comment mieux protéger la nature dans le cadre des grands projets d’infrastructures ? C'est la question centrale du rapport sénatorial qui vient d'être publié. Pour éviter les conflits durs, comme à Notre-Dame des Landes, les sénateurs préconisent en premier lieu de dégager un consensus beaucoup plus en amont.

renovation-habitat-planbatimentdurablefr
Copyright : D.R.
Rénovation énergétique 11/05/2017

Le tiers-financement, une alternative appelée à se développer

Souvent rentables, les travaux de rénovation sont boudés par les ménages, effrayés par l’ampleur de la tâche. Les offres privées ne semblent pas les convaincre. Des structures de tiers-financement d’initiative publique sont en création. Elles peuvent aider les territoires à atteindre leurs objectifs énergétiques dans le bâti ancien ...

EMMANUEL MACRON
Copyright : CEDRIC LECOCQ/LA GAZETTE DES COMMUNES
Développement durable 10/05/2017

Transition écologique : le programme d’Emmanuel Macron pour les 5 ans à venir

Transports, rénovation thermique, perturbateurs endocriniens, alimentation, agriculture... : le programme d'Emmanuel Macron pour les cinq ans à venir comprend toute une série de nouvelles mesures et des financements à hauteur de 20 milliards d'euros. En voici le contenu, secteur par secteur.

Rugby players doing a scrum
Copyright : Fotolia WavebreakMediaMicro
[BILLET] Responsabilité des constructeurs 10/05/2017

Non, les Wallabies n’ont pas trop labouré le terrain de Montpellier !

Dans une affaire opposant des maîtres d’œuvre et d’ouvrage d’un terrain de rugby, le Conseil d’Etat rappelle que c’est la nature des désordres qui conditionne l’identité du responsable, et non l’usage conforme du bien.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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