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Environnement - Page 740

Environnement 14/08/2009

Côtes-d’Armor. Nouvelles mesures contre les algues vertes

Un 4e plan d'actions renforçant le dispositif préexistant vient d'être signé par le préfet. Il prévoit notamment la mise en place de bandes enherbées ou boisées le long de tous les cours d'eau, La couverture hivernale des sols en zone vulnérable, L'actualisation de la liste des cantons en zone d'excédent structurel et Le report d'un mois ...

Services publics 14/08/2009

L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie

A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...

31/07/2009

Ecoquartier à Auxerre : principes et développement du quartier des Brichères

Serge Renaudie, architecte DPLG (Atelier d'architecture urbaine) a présenté, lors du Club technique du 26 mai 2009 l'ensemble des principes qui ont gouverné la rénovation urbaine du quartier des Brichères à Auxerre. Il détaille les différentes étapes de ce vaste chantier, durant lequel les concepteurs ont cherché à rester proches des ...

31/07/2009

L’essentiel – Comment développer le logement social HQE et les écoquartiers

Avec l'adoption définitive du projet de loi Grenelle 1, les maîtres d'ouvrage vont concentrer leurs efforts dans le domaine de la construction et de l'énergie : les chantiers devraient réduire de 25% la consommation d'énergie fossile de la France d'ici 2020. Ils devraient permettre aussi de maintenir ou de créer plus de 600 000 emplois sur ...

Concessions de plages 27/07/2009

Les vannes de la réglementation s’ouvrent

Les plagistes ne devraient plus être obligés de démonter leurs équipements.

Environnement 17/07/2009

Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer

Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.

Environnement 17/07/2009

La Commission européenne ordonne la fermeture des décharges non conformes

La Commission a annoncé la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes, dans un communiqué de presse du 16 juillet 2009.La période de mise en conformité de 8 ans avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vient de s'achever. Ces ...

Gestion locale 08/07/2009

Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU

Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...

06/07/2009

Le maire et la lutte contre le bruit

CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...

Environnement 03/07/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008

Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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