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Environnement - Page 720

Environnement 17/07/2009

Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer

Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.

Environnement 17/07/2009

La Commission européenne ordonne la fermeture des décharges non conformes

La Commission a annoncé la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes, dans un communiqué de presse du 16 juillet 2009.La période de mise en conformité de 8 ans avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vient de s'achever. Ces ...

Gestion locale 08/07/2009

Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU

Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...

06/07/2009

Le maire et la lutte contre le bruit

CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...

Environnement 03/07/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008

Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009

Environnement 01/07/2009

Languedoc-Roussillon. Un observatoire pour mesurer consommations et émissions de gaz à effets de serre

Le Languedoc-Roussillon dispose désormais d'un observatoire régional de l'énergie, créé officiellement le 30 juin par le conseil régional, l'Etat et l'Ademe,L'outil a pour vocation d'«observer les tendances régionales en matière de consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre, ainsi que les évolutions économiques et ...

Environnement 29/06/2009

Pays-de-la-Loire. Mauvais élève, la Loire-Atlantique s’attaque à ses déchets

La Loire-Atlantique a de sérieux efforts à fournir en matière de déchets ménagers : chaque habitant en produit en moyenne 615 kg (tous types confondus) par an contre 577 kg au niveau national et le quart d'entre eux est «exporté» en dehors du territoire, principalement vers le site du groupe Séché Environnement près de Laval (Mayenne) ...

Environnement 26/06/2009

Paca. Marseille et la France placent le «droit d’accès à la ressource» au coeur du 6e Forum mondial de l’eau 2012

Le maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin, et la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Chantal Jouanno, se sont félicités, le 26 juin à Marseille, de la décision prise par le Conseil mondial de l'eau d'organiser le 6e Forum mondial de l'eau dans la cité phocéenne en 2012. Cette manifestation, qui devrait rassembler dans la métropole ...

Environnement 19/06/2009

Sur le site de l’Ifen – Production et traitement des déchets en France 2006 (juin 2009)

Le commissariat général au développement durable publie une étude portant sur la production et le traitement des déchets en France, en 2006. Etudes et documents, juin 2009.

Environnement 19/06/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Impact du Grenelle

Le ministère de l'Ecologie met en ligne une étude du Boston Consulting Group sur l'impact des mesures du Grenelle de l'environnement - Juin 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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