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Environnement - Page 646
Prévenir l’exposition au bruit des agents
Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirREP : la filière textile
Au titre de la REP (Responsabilité élargie du producteur), l’éco-organisme ECO TLC est chargé de percevoir les contributions permettant de soutenir le recyclage et le traitement des TLC (Textiles d’habillement, linge de maison et chaussures). L’objet de cette fiche est de préciser le mécanisme de cette REP, mécanisme dans lequel les ...
Refonte de la carte intercommunale
La loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale (loi Pélissard) modifie les articles 60 et 61 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.
Eau et assainissement : les taux de TVA
L’instruction fiscale relative aux précisions sur le champ et l’entrée en vigueur du passage à 7 % du taux de TVA est parue au Bulletin officiel des Impôts du 10 février 2012 (instruction fiscale du 8 février 2012). L’objet de cette fiche est donc de préciser quels sont les différents taux (5,5 %, 7 % et 19,6 %) applicables aux ...
Direct Energie et Siemens emportent le marché pour une centrale bretonne contestée
La centrale à cycle combiné au gaz prévue par le pacte électrique breton pour renforcer la sécurité d’alimentation de cette région s’implantera à Landivisiau (Finistère). Le ministre de l’Energie Eric Besson l’a annoncé mercredi 29 février 2012 à Paris. Les opposants au projet promettent des actions de protestation dès ce ...
Parc d’attraction : le Bioscope peut-il encore être sauvé ?
Le parc d’attractions familial orienté vers des thématiques environnementales, le Bioscope, implanté au nord de Mulhouse, connaîtra son sort dans les semaines à venir. La Caisse des dépôts qui en est le délégataire, veut arrêter les frais d’un déficit cumulé de 4 à 5 millions d’euros par an, constant depuis son ouverture en 2006 ...
Flamoval : le torchon brûle encore entre les promoteurs et les opposants à l’incinérateur
Le flambant neuf Flamoval (Pas-de-Calais) expérimente le brûlage des déchets depuis mercredi 29 février 2012. Pourtant, la cour administrative d'appel de Douai a confirmé le 31 janvier la décision de justice annulant la signature du marché de génie civil.
« Sans stratégie, plus de 20 000 ha de terres devraient être gagnées par la mer d’ici à 2040 » – Renaud Lagrave, président du GIP Littoral Aquitain
Le conseil d'administration du GIP Littoral Aquitain a validé le 20 février 2012 une stratégie régionale de gestion de la bande côtière. La Gazette a interrogé Renaud Lagrave, président de ce GIP, pour qu'il nous en expose les détails et les enjeux.
La qualité de l’air est plutôt bonne dans les zones rurales, sauf en fonds de vallée
Respire-t-on vraiment mieux à la campagne qu'à la ville ? Des mesures inédites menées dans des villages de neuf régions françaises témoignent d'une qualité de l'air plutôt bonne en zone rurale, sauf dans les fonds des vallées alpines, favorables à l'accumulation de la pollution.
Eau potable : la commune d’Olivet va appliquer … « l’arrêt Olivet »
La ville a voté le 24 février 2012 la caducité en 2015 de son contrat de délégation de service public avec Veolia Eau, qui avait été signé en 1933 et qui courait jusqu’en 2032.
