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Environnement - Page 628

Fiscalité 09/05/2012

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité – Rapport

Le rapport commun à l'Inspection générale des finances et au Conseil général de l'environnement et du développement durable intitulé "La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité" vient d'être mis en ligne.

Retour sur expérience 08/05/2012

Cure de renaturation pour le Vieux Rhône

Aménagé pour les besoins de la navigation à la fin du XIXesiècle, puis de ceux de l'hydroélectricité dans la seconde moitié du XXe, le Rhône est l'un des fleuves les plus équipés - et donc altérés - au monde. Dans le couloir de la chimie, des bras morts sont en passe d'être revivifiés.

ÉNERGIE 08/05/2012

Récupération de la chaleur des eaux usées : l’offre se diversifie

Il existe aujourd’hui de nombreux dispositifs pour récupérer la chaleur des eaux usées. Leur différence principale réside dans le choix de l’emplacement pour positionner l’échangeur : en sortie d’immeuble, en collecteur d’eaux usées, en dérivation d’un collecteur ou sur des eaux épurées en sortie de station d’épuration ...

Ressources naturelles 08/05/2012

Nancy : Eau thermale à la piscine

La ville de Nancy a renoué avec son passé thermal ancestral. Grâce à un nouveau forage, elle alimente son centre aquatique Nancy Thermal avec de l’eau souterraine à 35 °C. Après avoir possédé la plus grande piscine d’eau thermale du monde en 1913, elle souhaite obtenir le label de ville thermale et créer un vaste centre.

Déchets 07/05/2012

Perpignan Méditerranée enterre le « fini-parti » après concertation

L’agglomération Perpignan Méditerranée s’est alignée sur une recommandation de l’assurance maladie pour en finir avec la pratique qui permet aux ripeurs de quitter leur travail une fois leur tournée achevée.

Milieux naturels 07/05/2012

Le syndicat mixte du Rhône court-circuité organise la renaturation des bras morts du fleuve

Aménagé pour les besoins de la navigation à la fin du XIXe siècle, puis de ceux de l’hydroélectricité dans la seconde moitié du XXe, le Rhône est l’un des fleuves les plus équipés – et donc altérés – au monde. Dans le couloir de la chimie, des bras morts sont en passe d’être revivifiés.

2 Climat 04/05/2012

La taxe carbone relancée par le rapport du député Roland Blum (UMP)

Le principe d’une taxe carbone avait émergé en 2009, dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Il avait ensuite été intégré dans la loi de finances 2010 mais finalement censuré par le Conseil constitutionnel et abandonné quelques mois après par le gouvernement. Avec le rapport que le député (UMP) Roland Blum a rendu le 16 avril ...

Environnement - Risques 01/05/2012

L’enquête publique version Grenelle

C’est la loi dite « Grenelle 2 » qui a réformé les enquêtes publiques avec un double objectif : les rationaliser et les simplifier. En particulier, la réforme a assis l’enquête publique sur celle de l’étude d’impact. Le champ d’application, le rôle du commissaire enquêteur, la possibilité d’évolution en cours et après ...

Eau - Assainissement 01/05/2012

Eau potable : le contrôle périodique des compteurs

Le contrôle des compteurs d’eau froide a été réglementé par l’arrêté du 6 mars 2007. L’objet de cette fiche est de présenter les différents types de vérifications à mettre en oeuvre ainsi que les échéances. Les DIRECCTE (1) sont susceptibles d’engager des actions pour contrôler que les services publics de l’eau ont mis en ...

Environnement - Risques 01/05/2012

Prévenir les risques liés au travail en hauteur

La prévention des risques liés au travail en hauteur constitue un véritable enjeu pour lescollectivités qui doivent évaluer et prévenir les risques de chute de hauteur, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une surveillance médicale adéquate.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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