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Environnement - Page 617

Eoliennes en mer
Copyright : Fotolia
1 énergie 17/09/2012

La transition énergétique, premier débat lancé par la Conférence environnementale

Jean-Marc Ayrault a clôturé samedi 15 septembre 2012 la Conférence environnementale en rappelant que le premier grand chantier du gouvernement était la transition énergétique.

eau 13/09/2012

Grand Paris : les gestionnaires de l’eau devront s’adapter au changement climatique

Le recul constant des consommations d’eau permet d’envisager sereinement le déploiement du Grand Paris : les capacités de production d’eau potable et de traitement des eaux usées seront compatibles avec une population accrue de 1,5 million d’habitants d’ici 2030. Mais l’équilibre « pourrait être profondément bouleversé » par ...

13/09/2012

Les modalités de détermination de la durée initiale des conventions de délégation de service public

Selon une jurisprudence récente, la durée maximale d’une convention de délégation de service public doit être déterminée en additionnant la durée de réalisation des travaux à la charge du délégataire et la durée d’amortissement de ces investissements. Si ces modalités ont pu faire penser que la durée initiale de la convention de ...

1 transport aérien 12/09/2012

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes : la fermeture de la piste à Nantes bat de l’aile

Réaffirmée à plusieurs reprises par les collectivités de Loire-Atlantique, la fermeture de l'aéroport de Nantes Atlantique après l'ouverture de Notre-Dame-des-Landes, annoncée pour 2017, a du plomb dans l'aile : la mesure serait de nature à remettre en cause la pérennité de l'usine Airbus en pleine expansion.

Législation-Réglementation-Jurisprudence 12/09/2012

Activités bruyantes et bruits de voisinage

Les bruits de voisinage obéissent à une réglementation précise. Un certain nombre d’activités bruyantes ne relèvent pas de la catégorie des bruits de voisinage et sont régies par des textes spécifiques.

Cet article fait partie du dossier :

Les bruits de voisinage
Développement économique 11/09/2012

Doux, PSA : rentrée économique chargée pour les élus bretons

La rentrée sociale inquiète les collectivités bretonnes. Du géant de la volaille Doux au constructeur automobile PSA Peugeot Citroën, les dossiers chauds mobilisent les acteurs locaux.

1 sport 11/09/2012

Alsace : le Rallye de France passe au « green washing »

Sept collectivités alsaciennes vont bénéficier d’aménagements écologiques financés par l’organisateur du Rallye de France-Rallye d’Alsace pour compenser les émissions de carbone générées par la compétition, a annoncé ce dernier lundi 10 septembre 2012. Une démarche inédite destinée à démontrer que le sport automobile peut ...

Développement économique 10/09/2012

La friche industrielle de l’ex Seita renaît de ses cendres grâce à Val de Garonne agglomération

La reconversion des locaux et terrains de l’ex-Seita abandonnés depuis 2003 par Imperial tobacco est en marche après une série de projets avortés faute de prix de vente suffisamment attractifs. Le projet d’implantation dans le Sud-Ouest du fabricant de mobiles homes Rapidhome a servi de déclencheur à la requalification de la friche ...

3 Transports en commun 10/09/2012

Toulouse planche sur un nouveau système de transport urbain par téléporté

Pour relier les rives de la Garonne au sud de Toulouse, le syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération toulousaine opte pour un système de transport par câble aérien, qui sera mis en service en 2017, a-t-il annoncé le 3 septembre 2012.

Cadre de vie 10/09/2012

Thau agglo : la botanique contre la pression urbaine

La communauté d’agglomération a créé le Jardin antique méditerranéen pour redonner un sens paysager à une garrigue en déshérence. Fin août, le site a obtenu le label « Jardin remarquable ».

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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