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Environnement - Page 585

Milieux aquatiques 21/03/2013

Bassin Rhône-Méditerranée et Corse : pesticides et rivières altérées dégradent le bilan de qualité des cours d’eau

Seule la moitié des cours du bassin Rhône-Méditerranée et Corse présente un état écologique satisfaisant. Le bassin, qui s’étend sur le quart du territoire, identifie deux « facteurs limitants » : la pollution aux pesticides et la déformation hydromorphologique.

Energie 19/03/2013

La loi Brottes crée une « rupture d’égalité devant les charges publiques », estime l’avocat Mounir Meddeb

Adoptée lundi 11 mars 2013 par l’Assemblée nationale à l’issue d’un long parcours législatif de sept mois, la loi Brottes sur l’énergie fait l’objet de deux saisines du Conseil Constitutionnel de la part des sénateurs et des députés UMP. Ils invoquent notamment une « rupture d’égalité entre consommateurs devant les charges ...

Action internationale 19/03/2013

La Fédération des villes moyennes aux Nations unies

La Fédération des villes moyennes (FVM) a vu, le 12 mars 2013, son souhait d’obtenir un "statut consultatif spécial auprès du conseil économique et social des Nations unies (ONU)" exaucé. Une première pour une association d’élus locaux français.

Développement durable 18/03/2013

Appel à candidatures 2013 des Rubans du développement durable : participez, jusqu’au 31 mars

Les Rubans du développement durable, qui valorisent les actions des collectivités territoriales oeuvrant au développement durable sur le territoire et dans la durée, renouvellent leur appel à candidatures auprès des collectivités, pour leur 11è édition.

DÉCHETS 18/03/2013

Villefranche-sur-Saône (Rhône) : La plateforme de tri installée sur le marché réduit à 15 % la part de résidus incinérés

Cinq jours par semaine, invendus et emballages jonchaient la halle, que la ville devait remettre en état. Une tâche allégée depuis l’implantation d’une plateforme de tri, qui améliore en outre l’écobilan.

Développement économique 15/03/2013

Collectivités territoriales et développement économique : vers une nouvelle étape – Rapport d’information

Un rapport de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation de février 2013 a trait au rôle des collectivités dans le développement économique."À l’aune d’une nouvelle étape de la décentralisation", les rapporteurs ont souhaité "jeter un coup de projecteur sur les interventions des ...

Transports 15/03/2013

Voies navigables et continuité écologique – Compte-rendu de rencontre

Un état des lieux des actions initiées dans le domaine du transport fluvial a été dressé lors de deux journées (les 29 et mai 2012) organisées à Paris par Voies navigables de France et l’Onema.Des objectifs d’amélioration de la continuité longitudinale et latérale de ces voies d’eau ont notamment été déterminés.

2 énergie 12/03/2013

Bonus-malus sur la consommation et levée de contraintes dans l’éolien : la loi Brottes adoptée dans la douleur

Sept mois après son dépôt au Parlement et alors que le gouvernement avait engagé la procédure accélérée, la proposition de loi Brottes instaurant en particulier un bonus-malus sur la consommation d’électricité et supprimant les zones de développement de l’éolien a été adoptée lundi 11 mars 2013 par l’Assemblée nationale. Ses ...

énergie 12/03/2013

Nucléaire : « Mon cheval de bataille, c’est plus de sûreté, quel qu’en soit le prix » – Michel Laurent, maire de Beaumont-Hague

Maire de Beaumont-Hague (Manche) et conseiller général dans un secteur fortement équipé en installations nucléaires, Michel Laurent n’a pas vu ses convictions ébranlées par la publication, le 10 mars 2013, dans le Journal du Dimanche, d’un rapport de l’IRSN évaluant le coût d’un accident nucléaire en France à des sommes ...

DÉVELOPPEMENT LOCAL 11/03/2013

Le Teil (Ardèche) : Une PME de maçonnerie crée une activité de recyclage sur une ancienne friche

La ténacité de la commune a payé : la SNCF a fini par vendre ses terrains inutilisés, réinvestis par une entreprise locale de BTP, en voie de diversification dans la valorisation des déchets de ce secteur.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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