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Environnement - Page 427

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Copyright : Siel
Eau 07/01/2016

Micro-hydroélectricité : comment réduire la pression en produisant de l’énergie ?

Le réseau d’adduction d’eau du Chambon-Feugerolles, dans la Loire, a été équipé d’une turbine de 24 kW. Une option qui limite l’opposition récurrente entre les problématiques de production d’énergie et de continuité écologique des milieux aquatiques.

07/01/2016

[Opinion] «Loi Littoral » : lorsque le législateur faisait de la géographie

La loi "Littoral" a fait d’une entité géographique un objet juridique. Or, les concepts manipulés par les géographes se prêtent mal à une rhétorique trop éloignée des réalités de terrain. Ainsi, pour conforter la loi « Littoral », est-il indispensable d’en ménager, protéger et mettre en valeur la logique géographique.

Drogues et condition de vie des MNA en errance
Copyright : youtube_CC
Sentiment d'insécurité 06/01/2016

Trafic de drogue : ce que ressentent les riverains

Le niveau de gêne ressenti par les individus confrontés à des scènes de consommation de drogue, des déchets ou du trafic est intimement lié à la fréquence ainsi qu’à la nature de l’observation. Une enquête approfondie de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales, publiée à l'été 2015, explique que les ...

Fotolia_13353387_M© iamtheking33 - Fotolia.com
Copyright : iamtheking33 - Fotolia.com
[BILLET] Urbanisme 06/01/2016

Le littoral, une urgence… depuis trente ans !

Le 3 janvier 1986 était publiée la loi Littoral. Une circulaire « anniversaire » du 7 décembre 2015 révèle que les préfets doivent toujours exercer un contrôle de légalité « rigoureux ».

Cet article fait partie du dossier :

Le Littoral, une ressource à protéger
Compétences 06/01/2016

L’ASVP et la propreté de la commune (2) : les infractions à relever

La précédente fiche a exposé le cadre juridique des compétences de l'ASVP pour la propreté de la commune. La présente fiche développe les infractions relatives à la propreté que l'ASVP peut constater par procès-verbal. Elle précise aussi les compétences de l'ASVP, assermenté garde particulier de la commune pour les propriétés ...

wagon de mine
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2 Environnement 05/01/2016

Les collectivités entre méfiance et défiance à propos du label « mine responsable »

Faut-il relancer les mines en France ? Fin janvier, le gouvernement devrait enfin communiquer les résultats du groupe de travail sur les mines responsables. Une labellisation qui devrait s’inscrire dans le fil de la réforme du code minier et de la relance de l’extraction minière en métropole. Huit permis de recherche ont été délivrés ...

01/01/2016

Les installations sportives misent sur les performances énergétiques

Les textes réglementaires sur les caractéristiques thermiques des bâtiments, et notamment la fameuse RT2012, s'appliquent à certains équipements sportifs, tels que les gymnases et les salles de sport, y compris les vestiaires. Cependant, des exceptions existent, puisque les textes ne s'appliquent pas aux ...

GotCredit
Copyright : Flickr CC by GotBudget
Baisse des dotations 31/12/2015

L’optimisation financière via les budgets annexes pointée du doigt

Faut-il, par équité, inclure les recettes des budgets annexes des collectivités dans le calcul de la contribution au redressement des finances publiques ? Écartée de la loi de finances pour 2016, cette question sera à nouveau évoquée dans le cadre de la réforme de la DGF. La gestion des déchets serait dans la ligne de mire des ...

Marais des gargattes_S-Baudouin_SMCG
Copyright : S Baudouin - SMCG
Gemapi 30/12/2015

Réorganisation des deux cycles de l’eau : quelles incidences en interne ?

À côté du petit cycle de l’eau (eau potable et assainissement), sont réunifiés les éléments du grand cycle de l’eau sous le vocable de Gemapi. 2018-2020 sera l’année de la grande réunification de ces deux cycles de l’eau entre les mains des EPCI à fiscalité propre. Des communautés et autres métropoles qui, entre-temps, auront ...

Crédit  Hesus 2015 photo Shutterstock
Copyright : Hesus 2015 photo Shutterstock
DÉCHETS 29/12/2015

Évacuation ou remblaiement de terre : la solution Soldating

La plateforme en ligne Soldating relie les chantiers ayant de la terre à évacuer avec ceux qui ont besoin de remblaiement. Traçabilité, écologie et économies sont au rendez-vous depuis mai 2015.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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