Environnement
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Le label E+C- à la peine
La prochaine réglementation énergétique qui doit remplacer en 2020 la RT 2012 va intégrer le calcul du bilan carbone. Elle va s’appuyer sur la labellisation E+C-. Les premières expérimentations révèlent des failles dans le dispositif.
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BTP
Reprise des déchets de chantier : comment s’organiser ?
Les chantiers du BTP génèrent un volume important de déchets. Mis en décharge pendant des années, ces derniers font désormais l’objet d’obligations de recyclage. Pour faciliter leur reprise, les distributeurs de matériaux sont tenus depuis le 1er janvier 2017 d’organiser avec les pouvoirs publics et les collectivités la reprise de ...
Milieux naturels
Protection des zones humides : il est urgent d’agir à tous les niveaux
Les zones humides sont non seulement un réservoir essentiel de la biodiversité mais elles sont les leviers primordiaux dans la lutte contre les changements climatiques. C'est le constat du rapport « Terres d’eau, terres d’avenir » remis au ministre de la Transition écologique. Atouts, amélioration de la connaissance, responsabilisation ...
Eau
Terres de sources : quand l’écologie veut servir l’économie
Le syndicat mixte Eau du bassin rennais lance une marque de territoire pour valoriser les bonnes pratiques agricoles locales en garantissant aux producteurs une juste rémunération, et aux consommateurs une offre accessible. Une équation d’équilibriste.
Débat sur la fiscalité locale
Bénédicte Peyrol : « proposer des contrats écologiques aux collectivités »
La coordinatrice de la commission des finances à l’Assemblée nationale et députée LREM de l’Allier livre ses pistes pour rendre fiscalités locale et écologique complémentaires : contrats écologiques avec les collectivités, maintien des dispositifs contraignants actuels comme la TGAP ou la TEOMi, nouvelle taxe locale issue de la ...
Eau-Assainissement
Assises de l’eau : ça patauge !
Le prochain comité de pilotage des Assises de l'eau est annoncé pour le 12 février 2019. Cette seconde séquence porte sur le changement climatique et la ressource en eau. Mais, tant sur ce volet que sur le précédent, les acteurs sont dans le flou le plus complet.
Assainissement
10 conseils pour dimensionner les réseaux d’eaux pluviales
Depuis 1977, les concepteurs de réseaux de collecte d’eaux usées et pluviales s’appuyaient sur l’instruction technique IT 77-284. Quarante ans plus tard, le Mémento technique 2017 pour la conception et le dimensionnement des systèmes de gestion des eaux pluviales et de collecte des eaux usées, rédigé par l’Astee et publié en ...
Pollution de l’air
Bobigny refuse la zone à faibles émissions votée par le Grand Paris
La ville appelle ses habitants à dénoncer la mise en place de la ZFE en signant une pétition en ligne depuis le 25 janvier, au nom de la justice sociale. Les premières restrictions de circulation sont prévues pour le 1er juillet 2019. Elles concerneraient 4700 véhicules à Bobigny.
Déchets
DDS : Brune Poirson montre les crocs
Engagés dans un jeu de dupes avec les pouvoirs publics, les producteurs de déchets diffus spécifiques (DDS) ont été rappelés à l’ordre par la secrétaire d’État à la Transition écologique et solidaire Brune Poirson. Bien que leur éco-organisme n’ait plus d’agrément depuis le début de l’année, ils se sont engagés à ...
Travailler avec le Centre de ressources dédié aux espèces exotiques envahissantes
« Renforcer la lutte contre les espèces envahissantes »
L’UICN France et l’AFB ont inauguré le centre de ressources dédié aux espèces exotiques envahissantes. Cet outil de renforcement des compétences aide les collectivités à mettre en place des moyens d’action et de prévention pour affronter ces nouveaux enjeux. Explications avec Aurélien Daloz, chef adjoint du département Centre de ...
Innovation
La filière eau se dote d’un plan de progrès
Les représentants de la Filière française de l’eau et de l’État ont signé un contrat de filière pour accompagner les entreprises sur les enjeux du secteur, dont les territoires devraient in fine bénéficier.
Environnement
Projet de loi économie circulaire : ce qui se trame en coulisse
Ce texte, dont la première version a fuité dans la presse mi-janvier, fait l’unanimité contre lui. Pour mieux comprendre cette hostilité, nous avons sondé plusieurs experts publics et privés, et identifié les enjeux sous-jacents ainsi que les éventuels écueils de ce futur projet de loi.
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Quelles obligations de gestion du ruissellement des eaux de pluie ?
La question de l’obligation ou non pour une commune de réaliser un ouvrage collectif collectant les eaux provenant de la voie publique est importante car elle engage la responsabilité du maire. L’objet de cette fiche est de présenter le contexte, le droit des communes à laisser s’écouler les eaux de pluie mais aussi la nécessité de ne ...
Environnement
Office français de la biodiversité : ce qu’il faut retenir du texte voté à l’Assemblée
Ne dites plus « Agence française de la diversité » ni « Office national de la chasse et de la faune sauvage ». Dites « Office français de la biodiversité ». Le projet de loi organisant la fusion des deux établissements a été voté par l’Assemblée nationale le 23 janvier. Quelques amendements parlementaires s’invitent dans un ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Déchets d’éléments d’ameublement : la filière REP
Les bases légales de la filière REP sur les DEA sont entrées en vigueur le 1er janvier 2012. Un nouvel agrément a été mis en place depuis le 1er janvier 2018. Composition des DEA, cadre juridique de la filière REP, conventionnement avec les collectivités sont développés dans cette fiche.
Pollution
Grenoble installe des microcapteurs de la qualité de l’air sur ses bus
Pendant deux mois, une vingtaine de microcapteurs installés sur les toits des bus de l’agglomération grenobloise vont mesurer les particules présentes dans l’air, et compléter les données d’une unique station de mesure, fixe.
[INTERVIEW] SANTÉ AU TRAVAIL
« La pollution de l’air devrait être prise en compte dans l’évaluation des risques professionnels » – Guillaume Boulanger
Guillaume Boulanger, adjoint de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air à l’Agence nationale de sécurité sanitaire, a coordonné une expertise sur l’efficacité des masques antipollution, rendue publique en juillet 2018.
Ressources
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Tensions autour de l’eau à Vittel
Le temps est aux débats… Une grande concertation sur l’eau se déroule actuellement dans les Vosges. C’est la première fois que la commission nationale du débat public (CNDP) est saisie dans le cadre de l’élaboration d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Gageons, qu’avec les problèmes liés au dérèglement ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les espaces naturels sensibles
Les espaces naturels sensibles sont destinés à sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels. Les objectifs assignés (préservation du patrimoine et de la biodiversité, éducation à l’environnement, etc.), les moyens financiers et juridiques pour les mettre en œuvre (taxe, droit de préemption) sont présentés ...
Energie
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Méthanisation : plusieurs dossiers coincent encore
Le gouvernement réunissait les acteurs de la méthanisation lundi 14 janvier. Bilan : un nouveau clash entre les collectivités et le monde agricole sur la question des boues d’épuration, de bonnes nouvelles concernant les coûts de raccordement, l’annonce d’appels d’offres pas forcément rassurants et beaucoup de points ...
