Environnement
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Biodiversité|Biomasse|Bruit|Développement durable|Eau - assainissement|Espaces verts et végétalisation|Déchets-Propreté|Qualité de l'air|Risques naturels et technologiques|Alimentation|Eau potable|Gestion des déchets|Littoral|Végétalisation|Traitement des eaux usées|IngénierieEconomie circulaire
Biodéchets et boues d’épuration : les projets de décrets de la loi AGEC inquiètent les collectivités
Plusieurs décrets d’application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire (dite AGEC) sont en cours d’élaboration. Cette nouvelle réglementation, qui portera notamment sur les biodéchets et les boues d’épuration, inquiète les acteurs de ces filières. Céline Godoy, chargée de mission déchets et ...
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Climat
Projet de loi climat : quel impact pour les collectivités ?
Le projet de loi issu des travaux de la Convention citoyenne sur le climat a été présenté en conseil des ministres ce 10 février. Il sera discuté au printemps au Parlement. Tour d’horizon des principales mesures intéressant les collectivités.
Eau/Assainissement
Crise de l’eau en Guadeloupe : pourquoi il faut en passer par la loi
Pour tenter de résoudre la crise de l’eau en Guadeloupe, une proposition de loi prévoit de rénover la gouvernance. Pour remplacer le principal syndicat récemment dissout pour défaillance, elle vise à créer un syndicat mixte unique, qui regrouperait les 5 EPCI du territoire, ainsi que le département et la région.
Prévention des risques
Sécheresse et sols argileux : mieux reconnaître les risques sur les bâtiments
Une proposition de loi souhaite rendre plus transparente la reconnaissance d’état de catastrophe naturelle pour les communes dont les bâtiments se fissurent, suite aux sécheresses. Les élus seront davantage accompagnés et les sinistrés mieux couverts. La réforme du régime ne s’attaque cependant pas aux financements d’un risque devenu ...
Crise sanitaire
Déchets : jusqu’à 10% de hausse à venir sur la fiscalité locale
L'association Amorce, qui tenait son congrès annuel le 3 février 2021, anticipe une hausse de la fiscalité locale sur les déchets, pour compenser les différents impacts de la crise sanitaire sur la gestion des déchets.
Espaces verts
Les Faiseurs de terre produisent des substrats fertiles
En Seine-Saint-Denis, trois structures s’associent pour régénérer les sols tout en assurant l’insertion par l’emploi. Le démonstrateur accueille ses premiers candidats.
[Interview] Espaces verts
Le zéro phyto bientôt obligatoire dans les cimetières
Un arrêté du 15 janvier 2021 étend l’application du zéro phyto aux cimetières et à la plupart des terrains de sport. Certaines communes n’utilisent plus du tout de pesticides depuis de nombreuses années, à l’instar de Rennes. Bertrand Martin, responsable d’exploitation à la direction des jardins et de la biodiversité, conseille ...
Transition écologique
Relance : l’Ademe se met en quatre pour les collectivités
L'Agence de la transition écologique (Ademe) a reçu d'importants moyens financiers et humains pour piloter le volet écologique du plan "France relance". Son enjeu est désormais de faire émerger les bons projets et de les accompagner sur une multitude de thématiques.
Déchets
Déchets d’emballages : et maintenant, le hors foyer
Citeo lance un appel à manifestation d’intérêt pour accompagner la mise en place de la collecte sélective des emballages dans l’espace public et dans les établissements recevant du public. Objectifs : répondre au déficit d’exutoires et trouver des solutions plus adaptées à la consommation nomade. La loi prévoit une généralisation ...
Risques naturels
Indemnisation des catastrophes naturelles : le texte passe le premier cap de l’Assemblée
La proposition de loi visant à réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles a été adoptée en commission des finances, puis à l'unanimité en séance publique à l'Assemblée, le 28 janvier 2021. Nouvel interlocuteur pour les communes, transparence des procédures, délais raccourcis... le texte adopté comporte ...
Gemapi
Des patchworks territoriaux en quête de cohérence
Exercer la compétence Gemapi est complexe. La restitution du premier appel à partenaires Gemapi lancé en 2016 par le Cerema et l’Inrae propose des pistes méthodologiques et des outils innovants pour accélérer sa mise en œuvre.
Ingénierie
Le Cerema met le cap sur la résilience
Avec une feuille de route programmant, année après année, baisse de dotation et de personnel, le Cerema devait faire preuve de résilience. C’est le but de la nouvelle organisation qu’il vient d’adopter, qui voit son recentrage sur six domaines d’expertise, elles-mêmes en lien avec la résilience des territoires. Le fond et la forme ...
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Déchets
Iloé valorise les encombrants de la métropole lyonnaise
En mai 2019, la société coopérative Iloé s’installait à Saint-Priest pour une année d’expérimentation. Un an et demi plus tard, cette plateforme d’un nouveau genre a traité 2 300 tonnes de déchets et permis à sept personnes de se réinsérer.
Déchets
Comment concilier le tri généralisé des biodéchets et les TMB ?
Textes très attendus, des projets de décret et d'arrêté définissent les critères de généralisation du tri à la source des biodéchets (imposé aux collectivités en 2024) et les conditions (limitées) de création d'installations de tri mécano biologiques. Leur consultation est ouverte jusqu'au 11 février inclus... Décryptage.
Transition écologique et solidaire
Les agents du département du Nord se mettent au développement durable
Le département a lancé le plan Nord durable en novembre 2019. Une nouvelle politique de transition écologique et solidaire qui s’applique d’abord à ses propres agents. Dix engagements concrets ont été pris, pour une administration durable et exemplaire.
Développement durable
À Pont-Audemer, les projets locaux se dessinent entre chercheurs, décideurs et citoyens
Lancer des projets de développement local durable, tels que l’implantation de parcs éoliens ou la restriction de la circulation des voitures à Paris, implique chaque fois de consulter un grand nombre d’acteurs, et en premier lieu, les personnes qui vivent et travaillent sur le territoire concerné. Exemple avec l’expérience de ...
Biodiversité
Le schéma national des données sur la biodiversité est approuvé
L'article R. 131-34 du code de l'environnement prévoit la mise en place d'un système d'information sur la biodiversité. Ce système d'information vise à fédérer, valoriser et diffuser largement, d'une façon fiable, coordonnée et interopérable, l'ensemble des données produites par les services de l'Etat mais aussi par les secteurs de la ...
Santé
Les règles d’interdiction des pesticides dans les lieux publics ou privés évoluent
Au-delà de la question de l'épandage des pesticides sur des surfaces agricoles situées à proximité des habitations, l'usage de ces produits chimiques est également réglementé dans les propriétés privées, les lieux fréquentés par le public et dans les lieux à usage collectif. C'est le sens de cet arrêté du 15 janvier, qui prévoit ...
Eau-Assainissement
Assainissement : 169 collectivités ne respectent toujours pas les normes
C’est à peine croyable ! Trente ans après l’adoption de la directive eaux résiduaires urbaines (Deru), la France est une nouvelle fois pointée du doigt comme mauvaise élève par la Commission européenne. Ainsi, 169 collectivités sont sur la sellette. Pourquoi autant de stations d’épuration sont encore jugées non conformes ? Quels ...
Eau/Assainissement
Épandage des boues de Step et Covid : vers une réduction des contraintes
L'épandage des boues produites en période de d'épidémie de Covid est réglementé par un arrêté d'avril 2020. Leur hygiénisation est obligatoire, ce qui entraîne des surcoûts importants. Pour pallier à cette situation, l'Anses est mobilisée pour étudier des évolutions réglementaires … Décryptage.
