- Accueil
- Club éducation
Club éducation - Page 918
Les granulats : des formes variables pour des usages multiples
Les travaux de génie civil en bâtiments ou en travaux publics nécessitent d’utiliser des matériaux issus du milieu naturel et, de plus en plus du recyclage. Les collectivités sont concernées par la gestion de cette ressource locale, tant sur les plans environnemental, économique et technique qu’au travers des travaux qu’elles ...
Morbihan : un bâtiment qui n’a pas peur de la pointe
En associant performance énergétique, production d’électricité renouvelable et capacités de stockage, le Sdem dessine un bâtiment tertiaire capable de s’effacer pendant les pics de consommation.
Indemniser à l’amiable les riverains, un dispositif rapide et simple
De nombreuses perturbations résultent, en général, des travaux exécutés sur les voies publiques. Les chantiers, même s’ils sont conduits avec un maximum de précautions, peuvent causer des préjudices aux riverains et notamment aux activités commerciales ou artisanales, ouvrant la voie à une indemnisation.
Circulaire sur les projets éducatifs territoriaux : comment opérer le lien avec les projets éducatifs locaux préexistants ?
La circulaire définissant le rôle des collectivités dans les futurs projets éducatifs territoriaux est parue au B.O du ministère du 21 mars 2013. Le lien entre projets éducatifs locaux préexistants et futurs projets éducatifs territoriaux est à affiner.
L’assistance sexuelle pour les personnes handicapées attise de nouveau les passions dans l’Essonne
En annonçant vouloir inscrire le statut d’assistant sexuel au schéma départemental en faveur des personnes handicapées, qui sera voté lundi 25 mars 2013, le président (PS) du conseil général de l’Essonne, Jérôme Guedj, a lancé un nouveau pavé dans la mare. Une décision "pour le principe" cependant, car selon l’entourage du ...
Crèche Baby Loup : « Un arrêt parfaitement motivé en droit » – Nadia Ben Ayed, avocate, cabinet Seban et associés
L'avocate Nadia Ben Ayed apporte son éclairage sur l'annulation, le 19 mars 2013 par la Cour de cassation, du licenciement d'une employée voilée en 2008 d'une crèche privée.
« La lutte contre les inégalités scolaires passe d’abord et avant tout par les apprentissages scolaires » – Yvon Robert, maire de Rouen
Yvon Robert, maire (PS) de Rouen (Seine-Maritime, 111 850 habitants), a été enseignant et inspecteur général de l’éducation nationale. Selon lui, la réforme des rythmes scolaires est une réforme fondamentale dans l’intérêt de l’enfant.
Rythmes scolaires : selon leur taille, les collectivités n’ont pas les mêmes urgences
2013 ou 2014 ? C’est la dernière ligne droite pour les collectivités, qui se projettent déjà dans la mise en œuvre opérationnelle de la réforme des rythmes scolaires. Etat des lieux par type de collectivité.
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixLes collectivités locales apportent un ballon d’oxygène au club de football de Sedan
En acceptant de garantir l’emprunt du potentiel repreneur, la région Champagne-Ardenne, le conseil général des Ardennes et la ville de Sedan, réunis le vendredi 15 mars 2013, permettent au club d’espérer se sortir de sa mauvaise passe financière.
La Constitution de 1958 a-t-elle jamais entendu remettre en cause certaines dispositions législatives ?
Appelé à se prononcer sur la conformité au principe constitutionnel de laïcité du régime concordataire d'Alsace-Moselle, le Conseil constitutionnel, dans un surprenant considérant n° 6, se réfère aux travaux préparatoires du projet de la Constitution du 27 octobre 1946 (relatifs à son article 1er) ainsi qu’à ceux du projet de la ...
