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Club éducation - Page 1085
Bizutage : Grande écoles – Universités
Une circulaire rappelle les dispositions pénales relatives à la prévention et répression du bizutage. Les dicteurs et responsables doivent veiller à ce que de tels événement ne se déroulent pas au sein de leur établissement. La responsabilité pénale des personnes morales peut être engagée à ce titre.
Sur le site du ministère du Travail – Dispositifs expérimentaux du RSA
Le ministère du Travail met en ligne une étude de la Dares et de la Drees sur la connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA - Juin 2009
Le conseil général de Haute-Corse et Pôle emploi se rapprochent pour gérer le RSA
A l'occasion d'une visite de 48h en Corse, le Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, a fait un bilan d'étape sur la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) dans les deux départements insulaires.
Sur le site de La Documentation française – Rapport du médiateur de l’Education nationale
La Documentation française met en ligne le rapport 2008 du médiateur de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur «Pour une administration au service de l'évaluation» - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Réforme du lycée
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Benoist Apparu sur la réforme du lycée - Juin 2009
Les gens du voyage peuvent effectuer toutes les démarches administratives nécessitant des documents d’identité
La Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde) rappelle que les titres de circulation dont sont titulaires des gens du voyage doivent être considérés par les agents des collectivités et des administrations comme ayant la valeur de cartes nationale d'identité (CNI).«Nous constatons que par manque d'information et de ...
Sur le site du Sénat – MDPH
Le Sénat met en ligne le rapport de Paul Blanc et Annie Jarraud-Vergnolle sur les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Juin 2009
Les obligations des maires pour le recensement des personnes âgées et handicapées dans le cadre de la prévention de la canicule
L'Association des maires de France (AMF) a mis en ligne, le 1er juillet 2009, sur son site, des formulaires pour le recensement des personnes âgées et handicapées. En cas de déclenchement du niveau Miga, les élus seront autorisés à transmettre ces données aux services opérationnels.
Maisons du handicap : un rapport sénatorial favorable au «statu quo temporaire»
Le statut juridique - groupement d'intérêt public - des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), doit-il être réformé ? Pour répondre à cette question, les sénateurs Paul Blanc (Pyrénées-Orientales, UMP) et Annie Jarraud-Vergnolles (Pyrénées-Atlantique, PS) ont pesé le pour et le contre des solutions de rechange ...
Le conseil général de l’Hérault prolonge par dérogation des contrats d’avenir dans les collèges
Le conseil général de l'Hérault va selon son expression «se substituer à l'État» à partir du 30 juin et garder dans leur emploi - en faisant usage d'une dérogation - des titulaires de contrats d'avenir dans les collèges (la majorité accompagne des enfants handicapés dans leur scolarité). En effet, 115 contrats d'avenir, de 26 h ...
