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Quand les collectivités reprennent la main sur les projets d’EnR
Le mois dernier, la SEM Energies 22 a créé une société d’exploitation dédiée pour monter un parc éolien. Objectif : reprendre en main ce projet d’énergie renouvelable et relocaliser la production. Une démarche qui se multiplie au niveau national.
Union sacrée entre département, carriers et archéologues
Comme des centaines d'autres lieux, le Musée de Préhistoire d'Ile-de-France participe aux Journées européennes de l'archéologie, du 17 au 20 juin. L'occasion de zoomer sur un type d'archéologie peu connu - celui des carrières de granulats - et une logique de partenariat au long cours mise en oeuvre entre le département, l'Etat et les ...
Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aménagement des territoires ». L’objectif est ambitieux et résolument optimiste : transformer les contraintes législatives liées notamment au ZAN, en opportunités.
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Le ZAN au jour le jourPauvreté : la Fédération des acteurs de la solidarité interpelle l’Etat
Au lendemain de son congrès national, qui s’est tenu les 15 et 16 juin à Rennes, la Fédération des acteurs de solidarité révèle son nouveau projet fédéral 2022-2027, et interpelle les pouvoirs publics sur les mesures les plus attendues, dont la hausse des minima sociaux.
Décorrélation du point d’indice : non, l’idée n’est pas enterrée
En matière de rémunérations, le "cadre commun" aux trois fonctions publiques doit-il être conservé ? La question se posera dans les prochains jours au gouvernement. Tour d'horizon de ce qu'en pensent des organisations professionnelles de la fonction publique territoriale.
La Mednum prépare un observatoire annuel de l’inclusion numérique
La Mednum invite tous les acteurs de la médiation et l'inclusion numériques à participer à une étude, destinée à recueillir des données inédites dans le cadre d'un futur observatoire annuel qui sera lancé à la rentrée.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 13 juin
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 13 au 17 juin. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Inflation, taux d’usure… : pourquoi l’accès à l’emprunt des collectivités se complique
Aujourd’hui, les banques, bloquées par le taux d’usure, ne peuvent plus proposer de prêts de longue durée à taux fixe. Les propositions de révision du calcul du taux d’usure faites par le ministère de l’Economie et attendues pour la semaine prochaine, risquent de ne pas suffire. Une situation qui pénalise au premier chef, les ...
« Les syndicats mixtes sont les structures idoines pour déployer la vidéoprotection »
Le syndicat mixte Seine-Yvelines Numérique est un des premiers en France à déployer la vidéoprotection sur la voie publique dans le cadre de la nouvelle disposition de la loi Sécurité globale. Interview de son directeur général, Laurent Rochette.
Piscines publiques : quelles règles pour les cours particuliers ?
S’ils constituent un complément de rémunération pour les maîtres-nageurs sauveteurs (MNS), les cours particuliers de natation satisfont également les exploitants qui peinent à répondre à la demande. Autrefois tue, cette activité parallèle s’avère aujourd’hui particulièrement cadrée au sein des collectivités qui l’acceptent.
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Le manque de maîtres-nageurs sauveteurs