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Evénements autour du livre : une nouvelle aide pour mieux mailler le territoire
Le Centre national du livre (CNL) expérimente un nouveau dispositif de soutien aux événements grand public autour du livre. Cette aide vise les événements plus modestes par leur taille, mais ambitieux par leur ancrage territorial.
Taxe d’aménagement : une ordonnance modifie les dates de délibérations
Alors que l’article 109 de la loi de finances pour 2022 a rendu obligatoire le reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement entre communes et EPCI en fonction des charges d’équipement public assumées par chacune des collectivités, une ordonnance du 14 juin 2022 est venue, entre autre, modifier les dates de délibérations ...
Social : ce qu’il ne fallait pas manquer cet été
Pouvoir d'achat, recrutement en crèches, jeunes majeurs de l'ASE... Les sujets sociaux ont été nombreux cet été. Retour en arrière pour ne rien louper d'important.
Un guide pour développer le télétravail dans les territoires
Conditions de télétravail, mobilités, logement, tiers-lieux, aspect juridique : un guide pratique passe en revue les aspects à prendre en compte lorsqu'une collectivité veut encourager le télétravail sur son territoire.
Agence nationale de la cohésion des territoires : Michel Fournier assure l’intérim
Le président de l’Association des maires ruraux de France succède provisoirement à Caroline Cayeux, à la tête de l'Agence nationale de cohésion des territoires.
Football amateur : 200 terrains de proximité et 400 emplois à venir
D’ici 2024, au moins 200 terrains de futsal extérieur et de Foot5 devraient voir le jour en France, sous l’impulsion du plan national des 5 000 équipements de proximité. La Fédération française de football (FFF) y associe la formation de 400 encadrants en charge de la gestion et de l’animation. Explications.
Coopération décentralisée : le bilan à géométrie variable des dispositifs 1%
Les dispositifs 1% visent à renforcer la sécurité juridique des actions menées par les collectivités et leur permettent d'utiliser un budget dédié. Les résultats sont inégaux selon les domaines.
Cet article fait partie du dossier :
Le nouveau souffle de la coopération décentralisée
Financement des Sdis : Gérald Darmanin fait un premier pas en direction des élus et des pompiers
Le ministre de l'Intérieur esquisse les premières pistes de réflexion concernant le financement des services d'incendie et de secours et évoque le renforcement de la fraction de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances versée par les départements, dans un entretien au JDD.
Dark stores : élus locaux et gouvernement s’écharpent sur leur encadrement
Un projet d'arrêté permettrait aux acteurs de « quick commerce » disposant d'un point d'accueil des clients d'être considérés comme des commerces. Un pied dans la porte inadmissible pour les élus des grandes villes, qui tentent de contrecarrer le déploiement de ces installations. La concertation menée par le ...
La scolarisation des enfants en situation de handicap toujours à la traîne
Dans son dernier rapport remis le 25 juillet, la médiatrice de l'Education nationale pointe des difficultés persistantes dans la scolarisation des enfants en situation de handicap, dont le manque d'accompagnants. L'UnapeI, de son côté, craint une année scolaire compliquée.
