France - Page 875
« La dynamique est là entre régions françaises et Länder allemands »
Alors que les gouvernements français et allemand ont célébré, dimanche 22 janvier 2023, à Paris, le 60e anniversaire du Traité de l’Elysée scellant la réconciliation et l’amitié entre les deux pays, la cosecrétaire générale de l’Office franco-allemand pour la jeunesse (Ofaj), Anne Tallineau, affiche sérénité et confiance en ...
Chantiers olympiques : la Solideo dans ses temps de passage
Chargée de livrer les ouvrages olympiques au comité d’organisation des Jeux, la Solideo entame sa dernière ligne droite, dans les délais prévus. La réception des bâtiments et autres équipements sportifs ou non, va se poursuivre tout au long de l’année 2023.
Affichage publicitaire : encadrer, oui, mais comment ?
Par principe, la publicité est libre. Des limites à la publicité sont néanmoins prévues par la loi, et possiblement renforcées, au niveau local, par le règlement local de publicité applicable sur le territoire concerné. Tour d'horizon de ces différentes limites réglementaires.
Cet article fait partie du dossier :
Affichage publicitaire : ces villes qui ne tombent plus dans le panneau
Le suivi des contrats publics ne doit pas être pris à la légère
Dans un arrêt du 23 novembre 2022, la Cour de discipline budgétaire et financière condamne la non-application de pénalités de retard au cours d’un contrat public.
Élections professionnelles : la participation des catégories « A », « B » et « C »
Près de deux mois après les élections professionnelles dans la fonction publique, "La Gazette" revient sur les résultats des scrutins. Dans ce second volet, zoom sur la participation des agents territoriaux de catégories A, B et C dans leurs commissions administratives paritaires.
Cannabis : le CESE se prononce pour une « légalisation encadrée »
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese), instance consultative, s’est prononcé mardi 24 janvier en faveur d’une légalisation encadrée du cannabis.
Services publics : la médiation fête ses cinquante ans
Dans un colloque organisé le 23 janvier, la Défenseure des droits a soufflé les cinquante bougies de la médiation. Vecteur d'amélioration des relations entre usagers et administration, la médiation doit encore se rénover pour plus de clarté.
Cet article fait partie du dossier :
Comment les collectivités s'emparent des alternatives au contentieux
Ile-de-France : cherche nouveaux financements pour nouvelles lignes
Le 23 janvier, des assises co-organisées par Ile-de-France Mobilités et la préfecture d’Ile-de-France ont exposé les pistes et engagé sans tabou le débat entre parties prenantes. L’objectif : faire émerger très vite un pacte de financement durable des transports en commun franciliens pour 2024-2030, afin d'intégrer les nouvelles ...
Une démarche innovante pour protéger la ressource en eau
La première charte « L’Eau d’ici » a été signée à Delle (Territoire de Belfort), ce 24 janvier, pour lutter contre la pollution de la ressource en eau par les pesticides et les nitrates. Son point fort est d’essayer de mobiliser à l’échelle d’un bassin de vie tous les acteurs, et surtout les agriculteurs. Un vrai défi !
Alain Lambert : « Il n’y a pas de stratégie normative raisonnable au sein du gouvernement »
Dans un courrier rédigé le 3 janvier à l’attention de la Première ministre, Territoires unis demande à ce que les procédures de saisines en urgence du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) soient mieux régulées. "La Gazette" a demandé à son président, Alain Lambert, en quoi la mise en œuvre répétée de ces procédures ...
