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La masse salariale, un levier d’économies de court terme
Les transferts et partages de compétences ajoutés à la baisse des dotations, et, pour les plus grandes la contractualisation financière, mettent les intercommunalités face à de nombreux défis. L’observatoire SMACL des risques de la vie territoriale, lors de sa 17è journée d’étude le 18 octobre 2018, a tenté de voir comment ces ...
Les grands ports maritimes aiguisent l’appétit des régions
Alors que les grands ports maritimes restent les derniers placés sous la responsabilité de l'Etat, les élus régionaux sont favorables à une décentralisation accentuée des grandes infrastructures portuaires. L'arbitrage du gouvernement est attendu.
Loi Elan : la planification et la règlementation des sols réaménagées
Le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique a été définitivement adopté le 16 octobre. Il modifie le Code de l’urbanisme pour répondre à l’objectif de construire mieux et plus vite. Décryptage du volet aménagement et planification.
Cet article fait partie du dossier :
La Loi Elan décryptée
Le coût de l’école s’envole, mais de combien ?
Retrouvez chaque vendredi l’édito du Club Finances. Cette semaine, focus sur le coût du service scolaire payé par la commune. Selon le dernier rapport de la Cour des comptes, il s’envole chaque année un peu plus et la réforme des rythmes scolaires y a bien participé. Mais il reste trop d’inconnues dans les déterminants de ce qui fait ...
Jean-René Cazeneuve, le « monsieur territoires » de la Macronie
Président de la délégation aux collectivités de l’Assemblée, le député (LREM) du Gers multiplie les déclarations d’amour aux collectivités territoriales. Il n’en reste pas moins fidèle aux fondamentaux macronistes.
Analyse des besoins sociaux : une commune sur six en a réalisé une
Depuis 1995, tous les centres communaux et intercommunaux d’action sociale doivent réaliser annuellement une analyse des besoins sociaux. Mais beaucoup ne respectent pas cette obligation, selon une étude de la Drees.
Remaniement : opération rabibochage
Grâce à la nomination de Jacqueline Gourault à la tête d'un nouveau super-ministère des Territoires libéré de la tutelle du ministère de l'Intérieur, l'exécutif veut reprendre langue avec des élus locaux.
Hausse de la TGAP : des mesures compensatoires à la hauteur ? (2/3)
Deuxième volet de cet article au long cours consacré à la réforme de la fiscalité des déchets. Après nous être intéressé à la hausse de la TGAP, regardons maintenant si les mesures proposées par le gouvernement pour compenser cette hausse des coûts pour les collectivités sont à la hauteur des enjeux. Cela concernera la baisse de la ...
L’institut de la concertation a soufflé ses 10 bougies
Les acteurs de la concertation citoyenne avaient rendez-vous au Palais de la Femme, mercredi 17 octobre 2018, pour fêter les dix ans de l’Institut de la concertation et de la participation citoyenne. L’occasion de dresser un bilan et de co-construire l’avenir.
A la Conférence de l’emploi d’Auvergne-Rhône-Alpes, l’enjeu RH des départs à la retraite
Les participants à la 11e Conférence régionale de l’emploi, organisée par le Centre de gestion du Rhône le 16 octobre dernier, se sont penchés sur les enjeux liés aux départs massifs à la retraite prévus ces prochaines années dans la fonction publique territoriale : « risques ou opportunités », ceux-ci constituent quoiqu’il en ...
