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Le mécénat culturel a le vent en poupe
Les résultats de l’année 2017 en matière de mécénat montrent une nette hausse de la culture dans les secteurs bénéficiaires. Autres résultats marquants : la progression des petites entreprises parmi les donateurs et l'importance du lien de proximité avec les projets soutenus.
DG des collectivités : des promesses… et des doutes
Invitée d’honneur du 78e congrès des directeurs généraux des collectivités à Nantes, la députée LREM Emilie Chalas a assuré vouloir défendre la Territoriale dans les futurs débats parlementaires sur la fonction publique. Applaudissements garantis.
Exclusif : découvrez la lettre de mission parlementaire sur le CNFPT et les centres de gestion
C’est le sujet qui inquiète ces derniers temps, autant le CNFPT que les centres de gestion. Le secrétaire d’Etat Olivier Dussopt martèle qu’il veut « réinterroger » les missions et le fonctionnement des deux institutions. Il vient d’enclencher une étude parlementaire. Découvrez en exclusivité la lettre de mission de cette ...
Il faut renforcer les parcs naturels régionaux, plaide le CESE
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a voté ce mardi 9 octobre 2018 un avis dont les préconisations visent à assurer le financement des parcs naturels régionaux (PNR) et à développer les partenariats avec les collectivités locales.
Fonction publique : usagers et fonctionnaires convergent sur les réformes à réaliser
Un sondage publié aujourd’hui montre des attentes communes sur l’évolution de la fonction publique. Il souligne la confiance des administrés envers les collectivités et le danger d’une politique de l’État trop intrusive.
Congrès HLM : les bailleurs sociaux toujours inquiets
Le 79e congrès de l'Union sociale pour l'habitat s'est déroulé à Marseille du 9 au 11 octobre. Les débats sont invariablement revenus sur la baisse des APL compensée par les bailleurs sociaux, annoncée un an auparavant en plein congrès. Le secrétaire d'Etat Julien Denormandie a annoncé une clause de revoyure d'ici début 2019 pour ...
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Maintenir la production de logements sociaux : mission impossible ?
Tapage diurne ou nocturne : quels éléments pour caractériser l’infraction ?
Un lecteur nous interroge sur l’infraction de tapage dans le code pénal et son intitulé exact. Le terme "injurieux" n'apparait en effet que dans le libellé du tapage diurne. Quels sont les éléments pour constituer cette infraction et dans quels cas un bruit a-t-il un caractère "injurieux". Décryptage avec notre juriste, Géraldine ...
La commission des finances veut modifier l’article sur la TEOM
Réunis pour examiner la première partie du projet de loi de finances pour 2019, les députés de la commission des finances ont adopté une centaine d'amendements. Ils proposent notamment d'ajuster les dispositions relatives à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et à sa part incitative. Tour d'horizon des modifications validées.
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PLF 2019 : un budget de transition
Les contours de l’Agence nationale de la cohésion des territoires se précisent
Des sénateurs du groupe RDSE ont déposé le 2 octobre une proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Le texte détaille les missions et l'organisation de cette agence attendue depuis de longs mois. Le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, a pointé son intention de sortir du ...
Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif
Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).
