Club Techni.Cités
Mutualisation
Instruction des actes d’urbanisme : bâtir un service mutualisé
Deux intercommunalités de Seine-Maritime ont bâti un service instructeur mutualisé des actes d'urbanisme pour faire face au désengagement de l’État en la matière.
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Déchets
Le Grand Paris publie un livre blanc sur l’économie circulaire
L’hôtel de ville de Paris accueille, pour trois jours, des conférences, tables rondes et expositions axées sur le passage « du jetable au durable ». Ces Etats généraux de l’économie circulaire ont, à l’échelle de la Métropole du Grand Paris, comme un avant-goût des Assises nationales des déchets (23-24 septembre, Nantes) ...
Environnement
Transition énergétique : décryptage des nouveaux outils pour les territoires
Outre les grands objectifs qui agitent toujours la sphère politique, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte regorge de dispositions qui clarifient le rôle des collectivités et précisent leurs moyens d’action.
CEE – Smart City – Pollution de l’air – Loi Macron – Véhicules électriques- Accessibilité – Plan B’OM – Grand Paris Express…
CEE - La loi de transition énergétique prévoyait de consacrer une part des certificats d'économies d'énergie à la précarité énergétique, mais les modalités de ce dispositif étaient encore peu connues. Notre décryptage vous propose de découvrir comment il sera mis en œuvre et quelle sera le volume de ce nouveau volet.Smart City ...
Économies d’énergie
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
Eau
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Tout savoir sur la valorisation des boues d’eau potable
Le « Guide de bonnes pratiques pour l’élimination et la valorisation des boues d'eau potable » publié par l'Afnor apporte des réponses sur l’intérêt pour les exploitants d’usine de traitement d’eau de s’engager dans la valorisation des boues d’eau potable. Il détaille la nature des boues d’eau potable, les différents ...
Evénements festifs
Faut-il réglementer les pots dans les services ?
Les pots en tant que célébration d’événements, qu’ils soient très officiels (cérémonie des vœux, repas de service, etc.), ou plus informels et spontanés (départs à la retraite, anniversaires, naissances, etc.), constituent des rituels essentiels pour la cohésion des individus au travail. Encore faut-il éviter les débordements ...
Attribution de marché
Offre anormalement basse : gare à la cohérence des explications fournies
Une entreprise a dû apporter au pouvoir adjudicateur un certain nombre de justifications et justificatifs en raison de la faiblesse de son prix dans le cadre de l’article 55 du code des marchés publics. La réponse a convaincu la personne publique, puisqu’elle n’a pas écarté son offre comme anormalement basse et lui a même attribué le ...
Déchets alimentaires
Dans le Morbihan, un engagement au long cours contre le gaspillage alimentaire
Dans le cadre de son plan départemental de prévention des déchets 2009-2014, le conseil général du Morbihan mène, depuis 2013, une campagne contre le gaspillage alimentaire.
Environnement
Pollution de l’air : «Il est essentiel d’avoir des données objectives concernant les impacts sur la santé»
L’impact sanitaire de la pollution de l’air dans la vallée de L’Arve (Haute-Savoie, 100 000 hab.), va faire l’objet d’une enquête épidémiologique par l’Institut de veille sanitaire en 2016. Les élus de ce territoire, qui a connu dix jours de pic de pollution en 2014, réclamaient une telle étude depuis quatre ans. Eric Fournier ...
Prévention des risques
Gestion des crues : la solution curative des bassins d’écrêtement
Afin de faire face aux inondations, la communauté de communes de Guingamp a aménagé quatre bassins retardant l’écoulement de deux ruisseaux, affluents du Trieux. Une mesure qui fonctionne, mais qu’il faut renforcer par un volet préventif.
Transport
Zones à circulation restreinte : la leçon des Zapa
Alors que la loi de transition énergétique autorise la mise en place de Zones à circulation restreinte, une étude publiée récemment par l’Ademe, tire les leçons d’un dispositif similaire, celui des Zones d’actions prioritaires pour l’air, lancé en 2010, mais qui avait été stoppé avant même d’être expérimenté.
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Energie
Quand le vent, dans les roseaux, se fait électrique
Produire de l'énergie grâce à des roseaux, c'est ce que propose le concept Windstalk. Il n’a pas encore été commercialisé mais il pourrait être une alternative aux éoliennes massives. L’idée en revient au studio new-yorkais de design, Atelier DNA.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 11 septembre 2015
Notre sélection des dernières analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiées entre le 7 et le 11 septembre par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Sécurité industrielle
Sites Seveso : « Les outils juridiques sont là, il faut seulement une meilleure coordination »
Le député-maire (PS) de Feyzin, Yves Blein, par ailleurs président de l’association nationale des collectivités pour la maitrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) réagit à la publication de l’instruction du 30 juillet 2015 relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance subis par ...
Déchets
Dix conseils pour se lancer dans la méthanisation
Le chemin vers la méthanisation est long en termes technique, économique et réglementaire avant de produire la moindre molécule de biogaz. Il est donc nécessaire de prendre en considération tant la sécurisation de son approvisionnement en intrants, que la recherche de débouchés, en passant par la problématique de l’acceptabilité ...
Transport
Transports publics : une arme de lutte contre le réchauffement climatique
A deux mois de la Cop 21, la neuvième Journée du transport public, qui se déroulera le 19 septembre dans les réseaux français, sera placée sous le signe de la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif est de sensibiliser citoyens et pouvoirs publics aux bienfaits des transports en commun sur l’environnement.
Déchets
Banques alimentaires : « Le lien avec les collectivités est essentiel »
Dans la lutte contre le gaspillage alimentaire, les collectivités locales sont "des partenaires très importants", affirme Jacques Bailet, le président du réseau des Banques alimentaires.
Fiche pratique
Exposition aux poussières de bois : un danger sous-estimé
Les poussières de bois ont été reconnues cancérigènes et peuvent donc générer des maladies professionnelles graves, le plus souvent longtemps après l’exposition. La présente fiche a pour objectif de faire le point sur les risques professionnels liés aux poussières de bois, les moyens de les prévenir ainsi que les obligations ...
Loi Montagne – Pics de pollution – Loi Macron – Réseaux de chaleur – Sans contact – Déchets – Accessibilité…
Loi Montagne – Une première étape vers un renouveau de la loi Montagne, qui fête ses trente ans cette année, vient d’être franchie. Le 3 septembre dernier, les députées Bernadette Laclais (Savoie) et Annie Genevard (Doubs), ont remis au gouvernement leur rapport portant sur l’acte II de cette loi. Fort de 36 propositions, le document ...
