Club Techni.Cités
Energie
Consommation énergétique : le choix de bureaux moins chauffés, plus économes
Le département des Pyrénées-Atlantiques a choisi en 2014 de rationaliser sa consommation énergétique. Parmi ses mesures : la définition d’une température de consigne de 19 degrés. Une démarche qui a nécessité des mesures fiables et des référents pour accompagner les usagers.
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Patrimoine
L’archéologie préventive en pleine mutation
Au carrefour de l’action culturelle et de l’aménagement du territoire, L’archéologie préventive fait partie des missions des collectivités en pleine mutation. Réforme territoriale, évolutions réglementaires, nouvelles pratiques : le métier est loin d’être figé, et les professionnels s’interrogent parfois sur son avenir.
Environnement
Erosion des terres agricoles : prévenir plutôt que guérir
En Rhône-Alpes, la communauté de communes du Pays d’Ozon, en partenariat avec ses agriculteurs, lutte contre le ruissellement et l’érosion des terres agricoles. Mieux que des actions curatives, elle préfère développer des mesures agro-environnementales préventives.
Innovation
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Remettre le citoyen au centre de la ville intelligente
Un rapport du Nesta, une organisation britannique dédiée à l'innovation, invite à faire marche arrière sur l'approche initiale de la smart city, trop techno-centrée et aux résultats peu probants.
Numérique
Les smarts cities à la française
Le commissariat général au développement durable (CGDD) a publié une étude intitulée "Villes intelligentes, "smart", agiles : enjeux et stratégies de collectivités françaises".
Spanc – Eolien – Risques naturels – Linky – SNCF Réseau – Ingénierie de l’Etat – Construction – Déchets – Forêts…
La synthèse de l'actualité du 22 au 28 mars 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : eau, énergie, transport, bâtiment…
Prévention du terrorisme
Transports publics: une sécurisation identique en province et à Paris
Quelques jours après les attentats de Bruxelles, l’Union des Transports publics et ferroviaires (UTP) a réagi aux diverses mesures annoncées par le gouvernement. Si elle dévoile sa stupeur, elle réaffirme avant tout sa volonté de collaborer avec l’Etat et les communes. A Paris comme en province.
Espaces verts
Zéro phyto : 111 communes labellisées « Terre Saine »
La remise des labels "Terre Saine, communes sans pesticides » par le ministère de l'Environnement, s'est déroulée le 24 mars 2016. L'occasion pour les collectivités primées de revenir sur leur propre expérience du zéro pesticide.
Conflits d'aménagement
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Référendum NDDL : le Gouvernement prié de revoir sa copie
Réuni jeudi 24 mars 2016, le Conseil national de la transition énergétique (CNTE) a rendu un avis négatif sur le projet d’ordonnance « relatif à la consultation des électeurs sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement ». Un camouflet pour le Gouvernement qui envisageait d’organiser un référendum sur le ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 25 mars 2016
Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 21 et le 25 mars 2016.
Aménagement numérique
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Zones blanches de la téléphonie mobile : l’Arcep fait son mea culpa
Auditionné mercredi 23 mars par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Sébastien Soriano, le président de l’Arcep a donné des gages sur sa volonté de rattraper le retard de couverture mobile des zones rurales.
Assainissement
Assainissement non collectif : les SPANC nagent en eaux troubles
Ce 24 mars 2016, France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau ConfiANCe, publient une enquête nationale sur les services publics d'assainissement non collectif (SPANC). Décryptage des principaux constats.
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Energie
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Les députés redonnent des ailes à l’énergie éolienne
Le dispositif introduit par les sénateurs le 1er mars pour créer de nouvelles contraintes aux développeurs éoliens vient d'être supprimé lors du passage du projet de loi CAP devant l'Assemblée nationale. Les professionnels peuvent à nouveau respirer.
Risques naturels
Grand prix d’aménagement : un terrain inondable doit-il être constructible ?
Les troisièmes Assises nationales des risques naturels (ANRN) se tiennent les 22 et 23 mars à Marseille. Cette année, pour la première fois, le ministère de l’Environnement a décerné le grand prix d’aménagement. Son intitulé est un véritable oxymore : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? ». Ce prix ne ...
Bâtiment intelligent
« Il faut multiplier les usages et les services offerts par un bâtiment »
Pour Emmanuel François, président de la Smart buildings alliance (SBA), le caractère intelligent d'un bâtiment se jouera dans l'optimisation de son fonctionnement, mais aussi dans sa capacité à intégrer d'autres usages et à interagir avec son environnement.
[BILLET] Environnement
Quelles conséquences juridiques pour le préjudice écologique ?
Un amendement au projet de loi relatif à la biodiversité, visant à inscrire le préjudice écologique dans le code civil, a été voté en seconde lecture, le 15 mars, par l'Assemblée nationale.
Energie, transports, bâtiments...
Transition énergétique : encore un effort
Les députés se penchent ce mercredi 23 mars sur l’application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Si près de 60 % des textes réglementaires ont été publiés, les collectivités attendent encore des précisions sur la gestion de la précarité énergétique, l’accès aux données de consommation ou ...
Réforme de l'Etat
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Une ingénierie de l’Etat accompagnatrice des collectivités locales
La directive nationale d'orientation sur l'ingénierie de l'Etat dans les territoires, annoncée depuis plusieurs mois, a été publiée le 21 mars par le ministère de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales. Clarifier le rôle et le positionnement des services de l'Etat vis-à-vis des collectivités ...
Assainissement
Assainissement et eaux pluviales : deux compétences distinctes ?
La gestion des eaux pluviales est-elle liée à celle de l'assainissement collectif ? Le débat serait tranché selon une réponse écrite du ministère de la décentralisation et de la fonction publique : le transfert de la compétence assainissement entrainerait donc celle des eaux pluviales. Mais cette position est pour le moins discutable ...
Fiche pratique technique
La cession de biens de l’État aux communes
La cession des biens appartenant aux personnes publiques et notamment à l’État et à ses établissements publics (SNCF, Réseau ferré de France, Voies navigables de France...), fait l’objet de procédures particulières définies dans le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) et dans le code général des ...
