Club Techni.Cités
FICHE PRATIQUE
Eau potable : améliorer la connaissance des réseaux et des ouvrages
Si l’obligation de réaliser un descriptif détaillé des ouvrages pour fin 2014 a fait progresser leurs connaissances ces dernières années, beaucoup de services sont encore confrontés à des insuffisances et des incertitudes pour s’engager dans une réelle gestion patrimoniale. L’objet de cette fiche est donc de préciser le niveau ...
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Environnement
Biodiversité : « nous voulons une agence cœur de réseau, qui fait, mais surtout fait faire »
Six mois après sa création, l'Agence française pour la biodiversité (AFB) marque peu à peu de son empreinte le nouveau paysage institutionnel. Son directeur Christophe Aubel, fait le point sur l'état d'avancement des chantiers en cours et à venir.
Voirie
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Entretien de voirie : quelle est la responsabilité de la commune ?
Les dépenses d’entretien des voies communales sont obligatoires. En application des principes relatifs aux dommages de travaux publics, les communes sont responsables du défaut d’entretien des voies communales et des conséquences qu’il est susceptible d’entraîner. Une jurisprudence abondante existe en la matière.
Gestion de l’eau
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PLF 2018 : l’Etat siphonne le budget des agences de l’eau
Le gouvernement a préparé de nouvelles coupes dans le budget des agences de l'eau qui ont déclenché un tollé du côté des élus locaux. Alors que les collectivités doivent élargir leurs domaines d'action - avec notamment la Gemapi -, elles devront aussi faire face à une baisse des subventions des agences de l'eau. A plus long terme, c'est ...
Management
L’holacratie, une autre façon de manager
Le syndicat d’assainissement de Valenciennes a adopté un nouveau type d’organisation : l’holacratie. Au sein de la nouvelle organisation, les missions des agents ont été redistribuées, et les liens hiérarchiques ont été supprimés.
FICHE PRATIQUE
Accéder à un établissement avec une marche à l’entrée
Toute personne doit pouvoir entrer et sortir en toute autonomie de n’importe quel établissement recevant du public, qu’elle ait ou non un handicap et quel que soit ce handicap. Or, bon nombre de ces établissements présentent une marche dans leur entrée qu’il convient de supprimer au maximum afin de faciliter l’accès non seulement aux ...
Transports
La gratuité des transports, une mesure qui reste peu soutenue
Alors que l’agglomération niortaise vient d’acter la gratuité sur son réseau de transports, les opposants à la mesure restent largement majoritaires. La ministre des transports en fait même désormais un motif de refus d’octroi d’aides de l’Etat.
Numérique
L’UE lance un programme de financement de connexions wifi gratuites dans les collectivités
Un millier de chèques wifi d’une valeur de 20 000 euros sont prêts à être imprimés. Ils seront distribués sur base du principe "premier arrivé, premier servi". Ciblées : les zones rurales.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE...
L’actu juridique du 14 septembre 2017
Notre sélection de jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 8 et le 14 septembre 2017.
Eaux usées
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Assainissement non collectif : la majorité des traitements sont inefficaces
Très attendue, l’étude sur le suivi in situ des installations d’assainissement non collectif (ANC) a été dévoilée le 13 septembre 2017 lors de la séance plénière d’ouverture des 14ème Assises du secteur. Les résultats tombent comme un couperet. Sur 21 dispositifs étudiés, seulement 3 traitent les eaux usées de manière ...
Protection de l’environnement
Ecologie industrielle : tout pour réussir, mais…
Encourager les entreprises à partager leurs matières, équipements ou services conjugue développement économique et protection de l’environnement. Le travail de sensibilisation et d’animation des communes est mené en suivant l’essor d’associations spécifiques, mais ne remplace pas l’implication des industriels. Ces structures sont ...
Management
Les démarches d’innovation, un ciment pour les équipes
Le secteur privé sait que, sans innovation, l’obsolescence des modèles économiques est rapide en raison d’évolutions sociétales marquées. Des transformations profondes sont aussi à l’œuvre dans le secteur public. En ces temps d’incertitudes pour l’avenir, la capacité d’innovation dont la sphère publique saura faire preuve est ...
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Eau-assainissement
Gestion de l’eau potable : le plan Orsec Eau départemental devient obligatoire
Chaque département devra obligatoirement élaborer un plan Orsec Eau avant fin 2020. Une circulaire interministérielle mise en ligne le 31 août 2017 impose et précise les modalités d'élaboration et d'organisation de ce plan.
Recyclage
Travaux routiers : l’économie circulaire met la barre haut
La loi de transition énergétique pour la croissance verte fixe des objectifs ambitieux d’utilisation des matériaux recyclés dans le cadre des travaux routiers. La réussite de ces objectifs implique néanmoins plusieurs paramètres à prendre en compte par les maîtres d’ouvrage tels que les stocks de matériaux inertes disponibles sur ...
Formation
Quand une ancienne cuve d’eau potable devient un lieu de formation
C’est en quelque sorte ''l’occasion qui a fait le larron''. Appartenant au syndicat la Roannaise de l’eau, une cuve d’eau potable de 600 m3 – dont la destruction était envisagée – a finalement été transformée en lieu de formation pour le travail en espaces confinés.
Logement social
Le serpent de mer de l’article 55 de la loi « SRU »
Un projet de loi sur le logement sera présenté fin septembre. L’occasion de rouvrir le débat sur le taux obligatoire de logements sociaux.
Mobilité
Le covoiturage de proximité prend un nouveau virage
Le court-voiturage lutte contre l’auto-solisme et complète une offre de transports publics qui fait défaut sur certains secteurs ou n’y couvre pas le « dernier kilomètre ». Cette approche est adaptée aux territoires qui veulent offrir une solution de mobilité supplémentaire sans investissement important et à coût réduit pour les ...
Aménagement
Urbanisme et aménagement : l’heure du changement de culture et de pratiques
Comment mener un projet urbain de qualité, au meilleur coût en répondant aux besoins ? Comment intégrer la multiplication des normes, l’inflation des prix du foncier, la raréfaction de l’argent public ou encore l’évolution des modes de vie et des pratiques des acheteurs ou locataires ? La question n’est certes pas nouvelle. Elle ...
Travailler avec l'Aneb
Aménagement du territoire : « il faut raisonner à l’échelle du bassin-versant »
L’Association nationale des élus des bassins s’est créée il y a quelques mois à peine, proposant une évolution de l’association des établissements publics territoriaux de bassins. Présidée par Bernard Lenglet, l’Aneb cherche coûte que coûte à imposer un regard de bassin et à y associer les élus.
Déchets
Quels objectifs pour Citeo, né de la fusion d’Eco-emballages et EcoFolio ?
La fusion des deux éco-organismes couvait depuis 18 mois. Elle vient de se concrétiser avec la naissance officielle de la nouvelle entité, dénommée Citeo.
