Club Techni.Cités
Déchets
Huiles alimentaires usagées : le grand chantier
Dotées d’un cadre réglementaire pour le moins perfectible, les huiles de friture et autres fonds de poêle prennent pour l’essentiel la direction de l’évier. Des collectivités tentent d’inverser la tendance.
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Santé
La prévention des troubles musculosquelettiques s’invite dans la démarche zéro phyto
Lauréate du prix santé et mieux-être au travail 2017 décerné par la MNT, la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire a mené une opération d’envergure pour lutter contre les troubles musculosquelettiques suite à la mise en place du zéro phyto au sein de ses espaces verts.
Environnement
Grâce aux écojardiniers de la ville, des petits pouces verts à l’école de la biodiversité
En complément de sa gestion durable des espaces verts, la commune s’est dotée de trois éducateurs à l’environnement intervenant auprès de plus de 60 classes.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE...
L’actu juridique du 30 novembre 2017
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 25 et le 30 novembre 2017.
Urbanisme
Trame verte et bleue, un programme d’actions dans le Berry
Après avoir défini la cartographie de sa trame verte et bleue afin de l’intégrer dans les documents d’urbanisme, le Pays de La Châtre en Berry a réalisé un programme d’actions qui se poursuit encore aujourd’hui.
Evénement
Trophées de l’ingénierie territoriale : 8 lauréats pour la première édition
Rouage essentiel de l’ingénierie publique, les services techniques des collectivités territoriales ont pu pour la première fois cette année, candidater et mettre en valeur l’un de leurs projets de territoire.
Ouvrages d’art : la procédure de médiation du préfet précisée
La loi de 2014 visant à répartir les responsabilités et les charges financières entre gestionnaires d’ouvrages d’art a prévu que cette répartition se fasse par convention. En cas de difficultés lors de l’établissement de celle-ci, le préfet intervient après la chambre régionale des comptes.
Eau
Gemapi : une proposition de loi pour répondre à l’urgence, pas au financement
L'examen de la proposition de loi sur la Gemapi arrive ce jeudi 30 novembre 2017 en séance publique à l'Assemblée nationale. Elle va être examinée au pas de course, selon la procédure accélérée, pour entrer en vigueur lors de la prise de compétence prévue pour le 1er janvier 2018. Par contre, elle ne traitera pas des aspects financiers.
VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE
Funérailles écologiques (livre)
Paru en octobre 2017, l'ouvrage Funérailles écologiques développe tous les aspects relatifs à des obsèques respectueuses de l'homme et de la planète du financement à la « décoration » de la tombe.
Aménagement
Infrastructures linéaires de transport : comment éviter les contentieux
Les projets d'infrastructures linéaires de transport sont soumis à autorisation au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006. Afin de réduire le risque de contentieux, le Cerema vient d'éditer un guide d'analyse et de recommandations. Zones humides, mesures compensatoires, compatibilités avec les SDAGE, les SAGE et le bon ...
Développement durable
Le Cese adoube les contrats de transition écologique
En votant à la quasi-unanimité un avis sur « la transition écologique et solidaire à l’échelon locale », le Conseil économique, social et environnemental renforce l’idée du gouvernement de contractualiser avec les collectivités pour donner de la vitalité à son plan climat… Avec quelques conditions.
Bâtiments scolaires
Penser la qualité des espaces comme facteur de réussite scolaire
Et si l’acoustique, la qualité de l’air, la lumière, l’espace, la lutte contre la sédentarité étaient aussi corrélés à la réussite scolaire ?
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Marchés publics
Marché de travaux : le critère relatif à la pénalité de retard validé
Dans un arrêt récent, une cour administrative d’appel a validé, dans le cadre d’un marché de travaux, un sous-critère lié à la pénalité en cas de dépassement de délai. Elle a également validé la méthode de notation retenue et ce, bien qu’elle ait conduit à attribuer le marché au candidat qui n’a obtenu la meilleure note sur ...
Management
L’humour, une qualité à cultiver au travail
Si, à l’inverse de Pierre Desproges, dans le milieu professionnel, il est conseillé de ne pas ''rire de tout'', et encore moins ''avec tout le monde'', il serait assez facile d’en conclure qu’humour et travail ne font pas bon ménage. Faux ! La convivialité est une condition essentielle de la qualité de vie au travail et l’humour, à ...
Urbanisme - Aménagement
Projet de transport : une méthode pour mieux évaluer l’impact sur l’urbanisation
Le CGDD publie un document afin que les porteurs de projets mesurent mieux la façon dont une nouvelle infrastructure génère de l’étalement urbain.
Batiment
Plan de rénovation énergétique : un bilan en demi-teinte
Désormais en phase de concertation, le plan de rénovation présenté vendredi 24 novembre suscite un enthousiasme mesuré. Il énonce quelques pistes inexplorées, par exemple pour massifier les travaux des ménages précaires. Mais propose peu de nouveaux moyens.
FICHE PRATIQUE
La signalisation des noms de rue sur des bâtiments privés
Si les communes ont la charge de porter à la connaissance du public les noms des rues, la question s’est posée de savoir si un propriétaire privé pouvait s’opposer à ce qu’une signalétique soit apposée sur la façade de sa maison. En l’absence de directives précises en matière d’indication du nom des voies, les communes peuvent ...
Revue de presse
CITE – transfert de compétences – dépenses de voirie – crèches… l’actu de la semaine.
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 21 au 27 novembre 2017 sur l'ensemble des thèmes qui concernent le club Techni.Cités.
Milieux naturels
Nature 2050 mise sur la nature pour augmenter la résilience des territoires
Application concrète des recommandations de la COP 21, le programme Nature 2050 de la CDC biodiversité propose un cadre pour mettre en œuvre des solutions basées sur la nature, pour adapter les territoires au changement climatique et restaurer leur biodiversité.
Espaces verts
Passage au zéro phyto dans les cimetières : les collectivités s’y mettent
Presque un an après l’entrée en vigueur de la Loi Labbé qui interdit l’usage de produits phytopharmaceutiques pour l’entretien des espaces verts, zoom sur la question des cimetières.
