Club Techni.Cités
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Développer un référentiel accessibilité
Cette fiche met l'accent sur les enjeux de la mise en œuvre d'un référentiel accessibilité afin de cadrer et d'homogénéiser la mise en œuvre des travaux d'accessibilité, en devenant un outil majeur de la stratégie patrimoniale. Pour le réaliser, il faut s'appuyer sur la connaissance de son patrimoine urbain et immobilier, et produire un ...
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Déchets
La nouvelle stratégie de Paris pour réduire encore ses déchets
La capitale mise beaucoup sur le développement de son réseau de ressourceries. Mais pas seulement.
Voirie
L’état des routes menacé par le changement climatique
Grâce aux efforts financiers consentis par les départements, l’état des chaussées et ponts s’améliore. Mais les canicules et les épisodes de pluie intenses apparaissent comme de nouvelles menaces à prendre en compte, comme le souligne le huitième rapport annuel de l’Observatoire national des routes (ONR) publié ce mardi.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 6 au 12 décembre 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 6 et le 12 décembre 2024.
Énergie
Le Fonds chaleur pourrait-il être temporairement gelé ?
Lors des Rencontres des réseaux de chaleur et de froid, le 10 décembre à Paris, Amorce a fait le point sur le développement de ces réseaux et donné la température des échanges avec l’Ademe sur les perspectives de consommation du Fonds chaleur en 2025. Ni Amorce ni l’Ademe ne semblent envisager que l'attribution de ces crédits puisse ...
Voirie
Éclairage public : après la chasse aux lampadaires boules, gare aux lampes au mercure !
Nuisibles à la biodiversité, les lampadaires boules seront interdits à compter du 1er janvier prochain. A priori, ce rendez-vous ne semble pas poser trop de problèmes. En revanche, celui de 2027 sur les lampes à sodium est en embuscade, avec des financements à la baisse.
Transition énergétique
Réseaux intelligents : les démonstrateurs passés au banc d’essai
Dans un rapport sur les démonstrateurs de réseaux intelligents, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) propose d’industrialiser certaines solutions testées. Elle regrette aussi le manque de transparence de certains opérateurs.
fiche pratique
Assurer la mise en sécurité des immeubles menaçant ruine en 5 étapes
La police spéciale de la sécurité des immeubles est susceptible d’être mise en œuvre dès lors que l’origine des désordres est liée à un défaut de solidité de l’immeuble. L’astreinte, la passation des marchés publics pour la réalisation des travaux d’office par la commune sont aussi des moyens d'action de mise en sécurité ...
Déchets
Le syndicat mixte Decoset confie à Suez la gestion des deux incinérateurs de Toulouse
A partir de janvier 2025, Suez gèrera pour vingt ans les deux unités de valorisation énergétique des déchets de l’aire urbaine toulousaine. Un contrat à 1,4 milliard d’euros qui comprend la reconstruction de l’usine du Mirail, la plus polluante de France.
Statut
Quand un agent conteste le compte-rendu de son entretien professionnel
Un agent peut contester son entretien d’évaluation professionnelle et en demander la modification. L’autorité territoriale bénéfice d’un large pouvoir d’appréciation qui reste toutefois sous le contrôle du juge administratif.
Climat
Adaptation climatique : Météo France s’essaie à la pédagogie
L’institution met en ligne des données pour aider les collectivités à anticiper les effets du fort réchauffement qui frappera la métropole. Certaines restent peu précises.
Energie
La durabilité de la biomasse sous surveillance renforcée
Une exigence de plus en plus forte pèse sur les installations exploitant la biomasse, en particulier le bois : la durabilité de la ressource devient un sujet central.
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Mobilité
Le Clunisois veut « autoriser la dé-mobilité »
Dans son projet de territoire, la communauté de communes du Clunisois multiplie les initiatives autour de la mobilité. Entretien à deux voix avec son président,Jean-Luc Delpeuch, et Juliette Grolée, chargée de mission mobilité.
Mobilité
Ville apaisée : une stratégie en trois axes
Et si la ville délaissait le tout voiture pour faire de la place aux piétons, aux vélos, aux transports en commun, en toute sécurité ? Déjà plusieurs expérimentations permettent de tracer un chemin vers cette ville apaisée. Et c’est une véritable stratégie qu’il faut mettre en place, avec la hiérarchisation du réseau de voirie ...
Eau et assainissement
Les services d’eau, une cible facile pour les cybercriminels
L’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information (Anssi) pointe la fragilité des infrastructures du secteur de l’eau aux cyberattaques et liste les points à revoir pour renforcer leur sécurité.
Eau
Comment redonner un pouvoir de décision aux citoyens sur la gestion de l’eau ?
Alors que les problématiques autour de l’eau sont appelées à engendrer de plus en plus de frictions dans les années à venir, nous peinons encore à faire participer réellement les citoyens à ces décisions qui les concernent. Compilant des années de recherche, un ouvrage propose des approches innovantes pour rendre les processus ...
Marchés publics
Allotissement ou marché global : justifier la forme de son marché
Rendu obligatoire depuis 2006, l’allotissement est un principe destiné à favoriser la concurrence entre les entreprises en facilitant leur accès à la commande publique. Revue des règles applicables à l’allotissement dans les marchés publics.
Gouvernement
Après la censure du gouvernement, ces réformes stoppées en plein vol
La motion de censure et la démission consécutive du gouvernement de Michel Barnier ont mis un coup d'arrêt aux processus législatifs en cours, en particulier l'adoption de la loi de finances pour 2025 et de la loi de financement de la sécurité sociale. De très nombreuses mesures prévues par ces textes et touchant aux collectivités locales ...
Chiffre(s) de la semaine
[Le chiffre de la semaine] 6,4 % de territoriaux grévistes le 5 décembre
Les agents publics étaient en grève et manifestaient un peu partout en France, jeudi 5 décembre, au lendemain de la chute du gouvernement Barnier. Ils entendaient alerter sur la dégradation de leurs conditions de travail et de rémunération. Tous les chiffres à connaître sur ce mouvement social.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Ateliers - Centres techniques
Rouler durant la période hivernale
Pendant la période hivernale, il est désormais obligatoire de disposer d'équipement pour circuler dans certaines communes des massifs montagneux. Cette mesure s'applique aux véhicules légers, camionnettes, poids lourds et bus et peut donc concerner les véhicules de la flotte de la collectivité. Faisons un petit rappel de cette ...
