Club Techni.Cités
Environnement
Végétaliser ses rues avec les habitants
Le ton est à verdir les villes grâce à l’implication des habitants sur leurs pieds d’immeuble et leurs rues. Un dispositif peu onéreux à mettre en place, efficace pour l’esthétique de la commune, mais aussi, et peut-être surtout, pour développer le lien social et réduire les incivilités.
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Veille TO, jurisprudence
L’actu juridique du 3 mai 2018
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 26 avril et le 3 mai 2018.
DECHETS
Economie circulaire : ces mesures concernent aussi les collectivités
La feuille de route pour l'économie circulaire (FREC) cible surtout une meilleure consommation et une meilleure gestion des déchets. Si des actions (peu innovantes) sont à mettre en œuvre par les collectivités, elles sont souvent peu contraignantes et la mobilisation de moyens pose aussi question ... Décryptage.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Biens immobiliers communaux : le congé des locataires
Communes et intercommunalités sont amenées à louer leurs biens immobiliers. La présente fiche décrit le droit de reprise pouvant être exercé par les collectivités propriétaires de ces biens loués à des fins commerciales ou agricoles. Elle examine aussi les conditions de versement d’une indemnité d’éviction, puis l’éventuelle ...
Travailler avec l’association Syncom
« Aider les communes et EPCI d’Ile-de-France à gérer les chantiers »
Née d’une initiative commune du Sigeif (énergie), du Sedif (eau) et du Sipperec (énergie et réseaux de communication), l’association Syncom a vu le jour en 1993, avant d’intégrer par la suite Enedis, GRDF et Vedif au sein de son conseil d’administration. Son mandat ? Aider les communes et EPCI d’Ile-de-France à gérer les ...
Revue de presse
Transition écologique – transports – eau – pesticides… l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 24 au 30 avril 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Travaux publics
La responsabilité de la commune concernant des infiltrations dans le sous-sol d’un bâtiment
Les propriétaires d'un bâtiment qui comporte des logements à usage locatif, un local commercial et un sous-sol, dont le pignon perpendiculaire à la façade de ce bâtiment jouxte un parking, ont constaté l'existence d'infiltrations dans ce sous-sol à chaque épisode pluvieux. Les requérants ont alors sollicité la commune à plusieurs ...
Urbanisme
Un cadastre solaire pour accélérer les projets
Nantes Métropole dispose depuis 2017 d’une plateforme solaire permettant à tout internaute d’obtenir le potentiel solaire de sa toiture.
Rénovation énergétique
Plan de rénovation des bâtiments : de bonnes intentions, mais peu de précisions
Publié jeudi 26 avril avec quelques semaines de retard, le plan gouvernemental de rénovation des bâtiments met l’accent sur la précarité énergétique et l’animation territoriale. À ce stade, les outils capables d’accélérer la transition et les moyens mis à disposition des collectivités restent malheureusement bien imprécis.
Accessibilité
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Ad’Ap : ce que le nouveau décret va changer
Un décret à paraître prochainement vise, dans certains cas d'espèce, à simplifier la tâche des propriétaires et gestionnaires d'ERP dans la mise en œuvre et le suivi d'un Ad'Ap.
Déchets
Feuille de route pour l’économie circulaire : un bilan en demi-teinte pour les collectivités
Après quatre mois de travaux, la feuille de route pour l’économie circulaire vient d’être rendue publique. Pour les collectivités, le résultat est mitigé.
Veille TO, jurisprudence
L’actu juridique du 26 avril 2018
Notre sélection de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 25 avril 2018.
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Droit
Capital décès des territoriaux : ce à quoi peuvent prétendre les proches
Le capital décès constitue une prestation sociale versée aux ayants droit de la famille d’un agent territorial décédé. Le régime des prestations diffère selon que le fonctionnaire titulaire avait, ou non, atteint l’âge d’ouverture des droits à la retraite à la date du décès.
Infrastructures
Routes : malgré les préjugés, les matériaux alternatifs présentent des atouts
La loi relative à la transition énergétique pour la croissante verte impose des objectifs ambitieux d’utilisation des matériaux recyclés. Les retours d’expérience des collectivités qui ont anticipé ce texte démontrent qu’ils sont réalistes.
Énergie
Les cobénéfices au secours des projets énergétiques
Au-delà des économies d’énergie et du verdissement de son mix, la transition est aussi une manière de lutter contre la précarité, de miser sur l’indépendance du territoire et de développer son attractivité… Autant d’arguments qui séduisent de plus en plus. Reste à définir des politiques qui permettent de courir tous ces ...
Bâtiment
Dix conseils pour se lancer dans le BIM
L’usage croissant du processus BIM concerne aussi bien la construction neuve, les travaux sur l’existant que la gestion et l’entretien du patrimoine. Dix conseils tirés de l’expérience des villes de Cannes, Montpellier, Strasbourg, Bordeaux, Lille.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Mesurer et traiter les odeurs
Si les odeurs sont parfois des indicateurs de risque, elles sont souvent la cause d’inconfort. L’olfactométrie permet de mesurer les odeurs par des moyens scientifiques et d’en déduire les origines. Quelles sont les modalités de fonctionnement et d’utilisation ? Qu’apportent les nez électroniques ? Quels sont les procédés de ...
Infrastructures
Un diagnostic actualisé de la voirie permet de prioriser les interventions
La connaissance de l’état du réseau est indispensable pour élaborer des stratégies de maintenance de la voirie et des ouvrages d’art, et optimiser les dépenses. Les collectivités mixent différentes techniques pour réaliser les relevés.
Eau-assainissement
« La pollution domestique a fortement régressé grâce à l’installation de stations d’épuration performantes »
68 % des rivières sont en bon, voire très bon état écologique en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. C’est la bonne nouvelle révélée par le dernier rapport de l’agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, rendu public le 10 avril dernier. Gaëlle Berthaud, directrice de la délégation de l’agence à Marseille, détaille les ...
Marchés publics
Un contrat de subvention sous les feux d’une mise en concurrence
Un contentieux sur l’organisation du carnaval de Nantes a été l’opportunité d’un débat sur la mise en concurrence des cocontractants des conventions de subvention. S’estimant lésée par la subvention attribuée par la cité des Ducs à une association afin de préparer cette manifestation, une entreprise spécialiste de ...
