Club Techni.Cités
Marchés publics
Jurisprudences 2019 : préserver l’égal accès à la commande publique
Quels sont les grands enseignements des jurisprudences en matière d’achat public en 2019 ? Petit bilan au moment de démarrer une nouvelle année de la commande publique.
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Énergie
Comment Waga Energy exploite le biogaz des centres d’enfouissement des déchets
La jeune société Waga Energy propose d’exploiter le biogaz issu des centres d’enfouissement des déchets pour le valoriser sous forme de méthane très pur, directement injectable sur le réseau.
Forêts
Des outils pour une gestion concertée des forêts
L’exploitation du bois est un objectif national et régional. Elle doit toutefois se faire de façon raisonnée en fonction de facteurs techniques, environnementaux et organisationnels, et à l’aide d’outils innovants.
Réforme du stationnement
Réforme du stationnement : le Défenseur des droits pointe des défaillances
Dans un rapport publié le 14 janvier 2020 sur « la défaillance du forfait de post-stationnement », le Défenseur des droits épingle le nouveau dispositif de paiement des amendes mis en place depuis deux ans, suite à la réforme du stationnement.
Ville intelligente
Toyota veut bâtir une smart city au Japon pour tester ses technologies
Tandis que Google planche sur son projet d’aménagement d’un quartier de Toronto au Canada, le constructeur Toyota a annoncé au CES de Las Vegas vouloir faire sortir de terre une autre ville du futur, au pied du Mont Fuji, au Japon.
[Infographie] Energie
Comment l’hydrogène se développe en région
Alors que de nombreux projets autour de l'hydrogène commencent à voir le jour un peu partout en France, les unités de production s'implantent plus ou moins rapidement dans les régions. Etat des lieux.
Gestion de l'eau
Eau potable : la blockchain arrive
Encore confidentielle et surtout en cours de développement, la blockchain, couplée avec l’internet des objets, fait son apparition en matière d’alimentation en eau potable. Avec des enjeux de sécurité et de qualité de l’eau ou des réseaux.
Alimentation
Transition écologique : comment passer au vert dans les cantines
Le think tank Terra Nova sort un rapport résumant les défis et difficultés à relever pour les futurs élus, afin de respecter la loi Egalim. Les cantines scolaires seront un des enjeux des municipales, en tant que vitrine de la politique alimentaire, sociale et écologique des villes. Une vingtaine de solutions et propositions opérationnelles ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Pour une mobilité écologique : l’autopartage
L’usage d’un véhicule individuel sans en être propriétaire permet de réduire à la fois le trafic routier, la congestion urbaine, la pollution et l’occupation de l’espace public liée au stationnement de longue durée. La présente fiche examine les objectifs de cette forme de mobilité à la fois écologique et économique ainsi que ...
Baromètre des territoriaux
La loi « mobilités » va-t-elle désenclaver les territoires ?
Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la fonction publique. Cette semaine : la loi « mobilités » va-t-elle désenclaver les territoires ?
Espaces verts
Des jardiniers de plus en plus naturalistes
Avec l’interdiction des produits phytosanitaires et la multiplication des sécheresses, les jardiniers doivent davantage composer avec la nature, l’observer pour faire avec.
Revue de presse
LOM – Rénovation énergétique – Chauffage – Véhicule électrique… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité des deux premières semaines de janvier sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
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Transports
Mobilités : en 2020, régions et intercos vont devoir accélérer
L'heure est à la préparation des décrets d'applications (et des ordonnances) de la loi d'orientation sur les mobilités. Mais surtout, à préparer la mise en œuvre de ses mesures, les régions et les intercommunalités étant amenées à travailler main dans la main.
Santé
Les élus locaux mis en cause lors de l’épidémie de gastro-entérite
Est-il juste d’incriminer les élus locaux quand une épidémie de gastro-entérite s’étend aux élevages ostréicoles et empêche la commercialisation des coquillages depuis le 18 décembre ? Tel est le reproche de 300 ostréiculteurs qui manifestaient, le 8 janvier, devant le siège de la communauté de communes Auray Quiberon Terres ...
Déchets de chantiers
Des chantiers et des responsabilités
La bonne gestion des déchets issus des opérations de démolition et de réhabilitation des bâtiments dépend de la capacité du maître d’ouvrage à décliner les obligations du code de l’environnement sous forme de clauses dans ses marchés de travaux.
Statut
Agent contractuel ou pas : quel seuil de service ?
Un agent de droit public recruté pour répondre ponctuellement à un besoin de l’administration n’est pas un agent contractuel. En revanche, lorsque l’exécution d’actes déterminés multiples répond à un besoin permanent de l’administration, l’agent doit être regardé comme ayant la qualité d’agent non titulaire.
Gens du voyage
De nouvelles normes applicables aux aires permanentes d’accueil
Attendues depuis près de trois ans, pris en application de l’article 149 de la loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté, le décret du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage vient prescrire de nouvelles règles d’aménagement et de ...
Aménagement
Lyon dresse le bilan de la piétonnisation du centre-ville
Après avoir testé la piétonnisation de son hyper-centre, la métropole lyonnaise dresse un premier constat, positif, sur la circulation et les nuisances sonores. Mais il faudra un meilleur accompagnement et une organisation encore plus précise pour pérenniser l’expérience.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 3 au 9 janvier 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 3 et le 9 janvier 2020.
Environnement
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Les maires anti-pesticides s’unissent pour mieux agir
Les maires anti-pesticides ont désormais leur association. La toute nouvelle structure compte porter le débat sur le front juridique. Avec la récente publication des dispositions réglementaires sur les distances d’épandage et les résultats catastrophiques du plan Ecophyto, elle a bien du pain sur la planche.
