Club Techni.Cités
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 8 au 14 mai 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 8 et le 14 mai 2020.
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Coronavirus
Déchets : de nombreux motifs d’inquiétude pour l’avenir
Réouverture des déchetteries sous pression, tensions avec certains éco-organismes sur les enlèvements, négociations contractuelles à engager pour tenir compte des surcoûts, interrogations sur les débouchés pour les matériaux recyclés… : alors que la sortie de crise n’est même pas encore là, les collectivités doivent déjà panser ...
Coronavirus
Crise sanitaire et dérogations de délais
Le Gouvernement a, par ordonnance, posé un principe "général" de suspension de délais et d’adaptation des procédures pendant la crise sanitaire. Toutefois, un décret du 1er avril prévoit des dérogations dans les domaines de la protection de la sécurité et de la santé.
Mobilités
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Le vélo, ce mode de déplacement super résilient
300 millions d’euros promis par la région Ile-de-France pour soutenir la création d’un réseau régional cyclable (RER-vélo), l’un des plus importants axes parisiens (la rue de Rivoli) fermé aux automobilistes à partir du 11 mai, Grenoble, Montpellier ou Lyon annonçant le renforcement de leur politique en faveur du vélo… Depuis ...
DÉCRYPTAGE
Documents d’urbanisme : la résurrection provisoire des POS
Dans un avis du 3 avril, le Conseil d'Etat a précisé que lorsque l'annulation contentieuse du plan local d'urbanisme est intervenue avant la publication de la loi Elan, le plan d'occupation des sols n'est remis en vigueur que jusqu'au 25 novembre 2020. Commentaire d'Antoine Petit Dit Chaguet, avocat au sein du cabinet Goutal, Alibert ...
Énergie
Microcentrales : l’art du compromis
Face au conflit d’usage entre restaurer la continuité écologique ou favoriser les projets d’hydroélectricité, une approche objective est nécessaire pour replacer l’usage des ouvrages hydrauliques au centre du débat.
Mobilités
Neuf conseils pour aménager des pistes cyclables provisoires
Le déconfinement est une opportunité pour les collectivités locales d’inciter les usagers à pratiquer davantage le vélo en créant des pistes cyclables provisoires, dans le respect des conditions sanitaires nécessaires et de sécurité de cohabitation avec le trafic motorisé. Voici, avec le Cerema, 9 conseils pour réussir ce qu’on ...
Energie
Un vent froid souffle sur les réseaux de chaleur
Les réseaux de chaleur sont actuellement confrontés à plusieurs difficultés, en raison de la crise sanitaire. Les nouveaux projets ont du mal à se monter, dans un contexte de forte baisse du prix du gaz et du fait aussi du blocage des nouveaux exécutifs locaux. Et pour le prochain hiver, il existe un risque de manquer de bois pour alimenter ...
Bâtiment
Un pôle éducatif et culturel ouvert sur la cité
Avec le pôle éducatif et culturel Jean-d’Ormesson, la ville de Nîmes s’est dotée d’une école, d’une ludo-médiathèque, d’un FabLab, etc. Avec une conception innovante, il est ouvert sur le quartier du Mas de Teste en pleine rénovation urbaine.
Bâtiment
Dans le bâtiment neuf ou rénové, la sobriété énergétique attendra
Crise sanitaire oblige, le gouvernement a annoncé le 7 mai le report, total ou partiel, de nombreux chantiers liés à la sobriété énergétique des bâtiments.
Webinaire Techni.Cités – La Gazette des communes
Webinaire déconfinement : comment redémarrer les chantiers voirie et bâtiment
Rendez-vous le jeudi 14 mai à 10h00 pour un webinaire sur l’organisation de la reprise des chantiers voirie et bâtiment à l’heure du Covid-19. Inscrivez-vous librement et posez vos questions à nos experts.
Revue de presse
Sortie de crise – Transports – Piétons… toute l’actu déconfinée
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 4 au 11 mai sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
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open data
Ouverture des données de mobilité : le décret qui a failli passer inaperçu
Pendant la crise du Covid-19, les services techniques du ministère chargé des Transports tentent d’expédier les affaires courantes. Un décret sur l’ouverture et la réutilisation des données de mobilité a failli prendre de cours les collectivités locales et leurs opérateurs de transport.
Alimentation
7 conseils pour favoriser l’agriculture biologique
Comment développer l’agriculture biologique sur son territoire ? C’est le projet de la Fnab, qui accompagne les collectivités dans l’élaboration d’une stratégie de transition agricole et alimentaire vers la bio.
Statut
Sanction puis mutation d’un agent : le contrôle du juge administratif
Une injure envers son supérieur hiérarchique justifie une sanction disciplinaire. En revanche, le changement d’affectation ne peut faire l’objet d’un recours en l’absence de baisse de rémunération ou d’atteinte aux droits et prérogatives de l’agent.
Coronavirus
Le printemps noir des transports publics
Les règles de distanciation physique sontpresque impossibles à respecter dans lestransports publics. En proie à une chute recordde leurs recettes à cause du confinement, lesopérateurs vont désormais être concurrencéscomme jamais par la voiture, le vélo et la marche.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 1er au 7 mai 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 1er et le 7 mai 2020.
Métier
Comment les conseillers Cit’Ergie accompagnent les collectivités
Pour décrocher le label Cit’Ergie de l’Ademe, une collectivité territoriale doit être accompagnée d’un référent qualifié et accrédité. Ce professionnel a en effet suivi une formation auprès de l’agence environnementale.
Déchets
Défi relevé dans 34 collèges vendéens mobilisés
Mobilisés contre le gaspillage alimentaire, trente-quatre collèges vendéens ont réduit leurs déchets à 70 grammes par assiette. Le résultat du travail d’une diététicienne, de jeunes en service civique, d’éco-délégués et des cuisines.
Climat
Changement climatique : à chaque territoire ses enjeux
S’adapter au changement climatique passe d’abord par la connaissance. Les collectivités doivent valoriser les données et mobiliser les acteurs locaux afin d’identifier les vulnérabilités de leur territoire. Puis la manière de les surmonter. Dernier article de notre dossier consacré au climat.
