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Club finances - Page 579

GAZ17_finances
Copyright : La Gazette
Finances locales 19/05/2015

Budget : selon les Français, des marges de manoeuvre existent

Les Français ne descendront peut-être pas dans la rue pour défendre le maintien de l’investissement public. Alors que les élus se battent pour le défendre, le baromètre Delouvrier 2014 montre qu’ils sont 41 % à vouloir réduire les dépenses d’équipement et d’infrastructures pour faire des économies.

The Eiffel tower
Copyright : Fotolia
1 Réforme territoriale 18/05/2015

Métropole du Grand Paris : le schéma financier est-il applicable ?

Les simulations financières révèlent que les territoires remplaçant les intercommunalités dans la future métropole parisienne ne disposeront pas des ressources nécessaires à leur fonctionnement. Plusieurs voix s’accordent pour demander une modification de l’article 12 de la loi Maptam dans le cadre du passage en seconde lecture de la ...

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
Finances locales 18/05/2015

L’essentiel de la semaine du 11 mai 2015

Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

Finances locales 18/05/2015

Après une « défusion », une commune conteste en justice le montant de sa DGF

La commune de Bois-Guillaume en Seine-Maritime conteste devant le tribunal administratif de Rouen le mode de calcul de sa dotation globale de fonctionnement (DGF) pour l’année 2014. Ce litige l’oppose aux services de l’Etat depuis la « défusion » de la commune.

clermont ferrand
Copyright : D.R.
Rencontre d'actualité 18/05/2015

Quelles perspectives financières pour la ruralité ?

Le Club Finances organise le 21 mai 2015 à Clermont-Ferrand, une rencontre d'actualité sur les enjeux financiers des collectivités rurales. Experts et témoins, élus ou techniciens, donneront les solutions pour répondre aux nouveaux défis financiers du monde rural. Inscriptions ci-dessous.

Fotolia_59581652_XS
Copyright : Fotolia
Mutualisation 15/05/2015

Le Mans et Alençon mutualisent une SPL

Les villes et communautés urbaines du Mans (Sarthe, 200 000 hab.) et d’Alençon (Orne, 55 000 hab.) et viennent de se doter d’un outil d’aménagement commun sous la forme d’une société publique locale (SPL). La particularité de la démarche tient au fait que ces collectivités sont situées dans deux régions différentes.

Fotolia_76669590_S
Copyright : Frank Admin
Intercommunalités 13/05/2015

Attributions de compensation : une circulaire précise les modalités de révision

Une note d'information du 10 avril 2015 sur les délibérations fiscales est venue préciser les dispositions de la loi de finances rectificatives pour 2014 sur les attributions de compensation au sein des intercommunalités.

Union Européenne
Copyright : Fotolia
1 Financements européens 12/05/2015

Les collectivités doivent être les catalyseurs du plan Juncker

Bien qu'elles ne soient pas directement en première ligne dans le dispositif du plan d'investissement européen, les collectivités territoriales doivent jouer un rôle de catalyseur pour permettre à la commande publique, sous ses différentes facettes (entreprises publiques locales, PPP, DSP, concessions, baux...), d'en bénéficier.

Clé d'hotel
Copyright : Phovoir
Fiscalité locale 11/05/2015

Taxe de séjour : les nouveautés de la loi de finances font des vagues

Si les nouvelles mesures permises par la loi de finances pour 2015 concernant la taxe de séjour, dont l’augmentation des tarifs, sont globalement acceptées par les professionnels, il reste à prendre un décret d’application rapidement et des délibérations concertées avec les professionnels, en évitant les effets d’aubaine.

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
Finances locales 07/05/2015

L’essentiel de la semaine du 4 mai 2015

Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des 7 derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

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