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Club finances - Page 578
Nîmes et son agglomération démutualisent les services des finances et des RH
A l’heure où l’agglomération Nîmes Métropole travaille à l’élaboration de son schéma de mutualisation, la ville de Nîmes détricote la convention de mutualisation signée en 2010 avec l’agglomération. 89 agents sont concernés.
Pactes culturels : l’Etat passe à la vitesse supérieure
Les 37 premiers signataires des pactes culturels ont été reçus ce mercredi 20 mai 2015 à Matignon, à l’invitation du Premier ministre, Manuel Valls, et de la ministre de la Culture, Fleur Pellerin. L’Etat compte conclure une centaine d’accords d'ici à un an. A sa sortie de Matignon, la ministre a apporté quelques précisions à La ...
Gestion active du patrimoine : les 7 clefs pour réussir
La gestion du patrimoine des collectivités locales n'est pas l'apanage des directions techniques. Elle devrait aussi concerner au premier chef les élus et les directions des finances. C'est en effet souvent une des dernières marges de manœuvre dont disposent encore les collectivités territoriales.
Cet article fait partie du dossier :
Comment convertir votre patrimoine immobilier en atout financier
Le patrimoine immobilier au secours des collectivités locales
Mal identifié, peu valorisé, le patrimoine immobilier est pourtant un moyen de retrouver des marges de manœuvre financières pour les collectivités locales. Découvrez comment le Club Finances va vous accompagner dans la gestion active du patrimoine de votre collectivité.
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Comment convertir votre patrimoine immobilier en atout financier
Baisse des dotations : les élus locaux avancent dans le brouillard
Les élus locaux présents aux Assises des finances locales, organisées le 18 mai par la Fondafip et la ville de Paris, s’accordent pour reconnaître qu’une « nouvelle ère s’ouvre » avec la baisse des dotations et qu’il va falloir s’adapter à un nouveau « paradigme ». Pour autant, ils se trouvent plutôt démunis et les pistes ...
Saint-Maur-des-Fossés perd son procès face au Crédit foncier
La TGI de Paris s’est appuyée sur la loi de validation de juillet 2014 pour donner raison à la banque face à Saint-Maur-des-Fossés dans un contentieux relatif à un emprunt toxique. Ce premier jugement rendu depuis la promulgation de la loi validant les contrats sans mention du taux effectif global pourrait bien être un mauvais signe pour ...
Quelles solutions sont envisagées pour résoudre les difficultés liées au recouvrement de la taxe d’aménagement ?
La mise en œuvre de la réforme de la fiscalité de l'urbanisme, entrée en vigueur le 1er mars 2012, s'est accompagnée du raccordement de l'application ADS 2007 à l'interface CHORUS pour l'émission des titres à destination des redevables. Des difficultés techniques ont été rencontrées, inhérentes à des raccordements complexes ...
Guide pratique du provisionnement des emprunts à risques (DGFIP)
La DGIFP vient d'actualiser un guide pratique relatif au provisionnement des emprunts à risque contractés par des collectivités territoriales.
Dotations et péréquation : des précisions sur la répartition 2015
La direction générale des collectivités locales vient de mettre en ligne une série de notes d'information relatives à la répartition pour l'année 2015 de plusieurs dotations et fonds de péréquation.
Pour piloter, pilotons organisés !
Le département du Loiret pilote actuellement cinq contrats de partenariat concernant des équipements publics, certains en cours d'exploitation, certains en cours de construction. Un retour d'expérience qui peut bénéficier à bien d'autres collectivités...
