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Articles réservés - Page 582
Travail d’intérêt général : les collectivités au cœur d’une circulaire ministérielle
Après avoir célébré les 40 ans du travail d’intérêt général (TIG), ce jeudi 1er juin, à Paris, le ministre de la Justice, Eric Dupont-Moretti, publie une circulaire ministérielle listant plusieurs orientations visant à développer le recours au TIG dans les années à venir.
Benoît Gallot, l’influenceur du Père-Lachaise
Directeur du Père-Lachaise depuis août 2018, Benoît Gallot dévoile la vie secrète du cimetière le plus connu au monde. Né dans une famille de marbriers, le fonctionnaire transmet sa passion pour le funéraire sur la toile.
Les petites villes face à un « mur d’investissements » écologiques
Lors des 25e Assises des petites villes de France organisée par l’association éponyme, le financement de la transition écologique était dans toutes les têtes. Pour faire face au “mur d’investissements” qui s’annonce, les maires présents ont réclamé des moyens et ont appelé l’Union européenne à être plus souple face à la ...
Feux de forêts : Emmanuel Macron vante un renforcement des moyens avant l’été
Alors que la sécheresse menace le pays, faisant craindre un risque accru d’incendies, le président de la République a effectué un déplacement le 2 juin sur la base aérienne de la sécurité civile de Nîmes-Garons (Gard). Il a rappelé les moyens déployés et présenté la « Météo des forêts » destinée à sensibiliser le public au ...
Les maires de banlieues craignent de « tomber de haut »
Emmanuel Macron et Olivier Klein, ministre de la Ville, pourraient s’exprimer en deux temps sur l’avenir de la politique en faveur des banlieues, dans la deuxième quinzaine de juin. Mais si ces modalités se précisent enfin après des mois d’attente, les élus de l’association Ville et banlieue, réunis à Villejuif le 2 juin ...
Projet de loi industrie verte : premières tensions en vue entre ZAN et développement économique
Auditionné par le Sénat sur le projet de loi industrie verte, le ministre de l'Economie Bruno Le Maire estime que les projets économiques doivent primer sur l'objectif du Zéro artificialisation nette (ZAN), alors que la proposition de loi sénatoriale sur le ZAN doit être prochainement examinée.
Industrie verte : l’efficacité des motifs d’exclusion de la commande publique en question
A l’occasion d’une audition sur le projet de loi Industrie verte par la commission sénatoriale des affaires économiques mercredi 31 mai 2023, le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, a été interrogé sur la mise en œuvre des motifs d’exclusion des procédures de passation des marchés publics et des contrats de concession.
Contraventions prévues par le code pénal (2) : compétences d’attribution de l’agent de police municipale
Cette fiche expose les contraventions prévues par le code pénal que l'agent de police municipale est habilité à relever par procès-verbal. Le cadre juridique de ses prérogatives fait l'objet de la fiche 178/02. La fiche n° 180/02 expose les contraventions relatives à l'arrêté municipal que l'agent est habilité à relever par ...
Le « service public de la petite enfance » enfin lancé
Après plusieurs mois d’attente, la première ministre Elisabeth Borne a annoncé la création d’un « service public de la petite enfance », chargé d’améliorer la quantité et la qualité des modes de garde.
Comment le bassin de la Garonne s’adapte à la sécheresse
Dans le vaste bassin hydrographique du sud-ouest, l’eau est cruciale, notamment pour préserver l’agriculture, très présente. Face à un été qui s’annonce plus tendu que celui de 2022, les pouvoirs publics ont choisi d’anticiper.
