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Actualité - Page 730
Accueil des enfants handicapés : les parents en première ligne
La direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) a publié, le 8 décembre 2023, une étude inédite sur les familles ayant des enfants handicapés âgés de moins de 6 ans. Il est notamment question de l’organisation des parents en matière de modes de garde. (1/2)
L’archéologie des territoires cartographiée dans un atlas de la France
L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) et les éditions Tallandier ont publié le 23 novembre l’Atlas archéologique de la France. Un ouvrage qui permet de visualiser le territoire et ses habitants sur un million d'années. De quoi enrichir les actions de médiation élaborées par les collectivités... et faire ...
L’AMF renouvelle ses instances : quels sont les nouveaux visages ?
A la suite de la réélection du maire (LR) de Cannes, David Lisnard, à l'occasion du 105e congrès des maires à la présidence de l'Association des maires de France (AMF) pour trois ans, le nouveau bureau s'est réuni mardi 12 décembre 2023 pour désigner à l’unanimité les instances dirigeantes de l’AMF. Et de nouvelles têtes font leur ...
Tout savoir sur le marché global de performance énergétique à paiement différé
La loi du 30 mars 2023 crée, à titre expérimental, un nouveau marché global de performance à paiement différé, afin d’accélérer et de massifier la rénovation énergétique des bâtiments publics. Romain Lauret, avocat associé à la Selarl Symchowicz-Weissberg et associés, décrypte dans cette analyse les conditions de mise en ...
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Le droit de la commande publique au jour le jour
Les agriculteurs formés à l’accueil des écoliers, ou comment lier le champ à l’assiette
Dans la réflexion sur son projet alimentaire territorial, la communauté d’agglo Rochefort océan fait de l’information des jeunes sur les circuits courts une priorité. L’interco forme des agriculteurs volontaires pour accueillir des groupes scolaires issus d’établissements d’enseignement primaires et secondaires. En ...
Est-il possible de contraindre les cyclistes à poser pied à terre dans certaines rues ?
La ville de Lille (Nord) a imposé aux cyclistes de conduire leur vélo à la main dans certaines rues piétonnes, certains jours et à certaines heures. Le 30 novembre, le juge des référés du tribunal administratif de Lille a refusé de suspendre cet arrêté pris le 6 octobre dernier. Analyse de notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.
« La simplification des normes est liée à une meilleure adaptation aux situations locales »
Gilles Carrez a été élu à la présidence du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) le 7 décembre 2023. Dans un entretien accordé à « La Gazette », il revient sur le rôle de cette instance et ses futurs projets.
Paris 2024 désigne les légataires de ses programmes « héritage »
Le conseil d’administration de Paris 2024, organisation appelée à disparaitre en fin d’année prochaine, a adopté lundi 11 décembre un plan de transfert des programmes, marques, plateformes et autres outils ayant été conçus pour l’héritage des jeux olympiques et paralympiques. Des legs au mouvement sportif et à l’ANS ...
Réseau interministériel de l’Etat : « Quand on subit une attaque informatique, c’est rarement le RIE qui est visé »
Méconnu, le réseau interministériel de l'État (RIE) a été présenté sous toutes les coutures lors d’un colloque le 7 décembre par la direction interministérielle du numérique (Dinum). Décidé en 2011, ce projet estimé à 60 millions d’euros a été “mené à bien dans un calendrier serré”, avait salué en 2020 la Cour des ...
Hausse du risque pénal encouru par les élus
Lors du Salon des maires, qui s’est tenu le 21 novembre, l’observatoire de la Smacl a présenté les premiers chiffres relatifs au risque pénal des élus, issus de la prochaine édition de son rapport annuel.
