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Actualité - Page 5569

Culture 16/10/2001

La Caisse des dépôts partenaire de Lille 2004

L'association "Lille 2004, capitale culturelle de l'Europe", présidée par Martine Aubry, vient de nouer un partenariat financier avec la Caisse des dépôts et consignations. Cette opération européenne se traduira par la réhabilitation de nombreux bâtiments, la transformation de friches industrielles en lieux culturels et la création de ...

Santé 15/10/2001

Kouchner défend la candidature de Lille pour l’autorité alimentaire

Bernard Kouchner est venu jeudi 11 octobre soutenir au nom du gouvernement français la candidature de la ville de Lille à l'accueil du siège de la future Autorité Alimentaire Européenne. Destinée à améliorer la protection de la santé des consommateurs dans le domaine de la sécurité alimentaire, l'AAE est également convoitée par Parme ...

Culture 15/10/2001

Le musée Dobrée à Nantes sera entièrement restauré en 2008

Une "refondation séculaire" : c'est ainsi que Jacques Santrot, directeur du musée Dobrée à Nantes, définit la vaste opération de restructuration de la propriété du conseil général de Loire-Atlantique. Le coût prévisionnel du chantier s'élève à 180 millions de francs (27,44 millions d'euros) pour un achèvement des travaux prévu en ...

Transports 15/10/2001

Transports périscolaires : plutôt le train que le car

Jean-Claude Gayssot, ministre de l'Equipement, des transports et du logement a signé une charte de partenariat avec Louis Gallois, président de la SNCF, les Associations Jeunesse au Plein Air et l'Union Nationale des Associations de Tourisme et de Plein Air. Cette charte fixe les modalités selon lesquelles la SNCF et les associations devront à ...

Justice, jurisprudence 15/10/2001

Le TA annule une délibération de préemption à Hautmont

Le tribunal administratif de Lille vient d’annuler une délibération de préemption de la commune de Hautmont (Nord, 16000 hab). Un particulier, M. Lounes, reprochait à la ville un usage abusif du droit de préemption lors d’une transaction immobilière. Les attendus du jugement n’étaient pas encore connus à la mi-octobre par ...

Fonction publique 10/10/2001

Abaissement du seuil d’affiliation à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

Le 3 octobre dernier, le conseil d’administration de la CNRACL prenait une délibération abaissant le seuil d’affiliation des fonctionnaires à temps non-complet à 28heures à partir du 1er janvier 2002. Cependant, la CNRACL a voulu tenir compte des collectivités qui ont anticipé le passage aux 35 heures. Un fonctionnaire à temps ...

Europe 10/10/2001

Euro : Bruxelles invite les collectivités locales à agir

"Alors que les administrations nationales ont pratiquement achevé leurs préparatifs, les collectivités locales semblent travailler à un rythme moins rapide", constate la commission européenne, dans un rapport qui sera remis au conseil européen de Gand, le 19 octobre prochain. "La préparation des PME est également assez lente et un grand ...

Parlement 10/10/2001

Deuxième lecture de la réforme des CRC

L'Assemblée nationale a adopté, le 9 octobre, en deuxième lecture, le projet de loi relatif aux chambres régionales des comptes et à la Cour des comptes. A ce texte, à l'origine consacré au statut des magistrats, le Sénat, avait ajouté un volet sur les procédures de contrôle, visant à limiter les pouvoirs des chambres. L'Assemblée a ...

Politique de la ville 10/10/2001

Atelier Ruelle lauréat du grand projet de ville de Nantes

Le jury de la communauté urbaine de Nantes a désigné le cabinet Atelier Ruelle, basé à Paris et Angers, pour conduire le grand projet de ville (GPV). L'enjeu du GPV est de désenclaver le secteur Malakoff-Pré Gauchet, vaste cité HLM enserrée entre la Loire et un boulevard aux allures de pénétrante au sud et des voies ferrées au nord ...

Aménagement du territoire 10/10/2001

Les maires ruraux créent une fondation des territoires

La Fédération nationale des maires ruraux (FNMR) a décidé, lors de son dernier congrès à Chartres, de lancer une Fondation des territoires destinée à favoriser l'émergence d'un groupe d'action et de réflexion au service du monde rural. Volonté affichée : concrétiser le "souci d'ouverture et de mobilisation de tous les acteurs du monde ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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