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Actualité - Page 4348

Transports 09/12/2009

Normandie. Aéroports : Rouen perd sa seule ligne régulière

La seule ligne régulière depuis l'aéroport de Boos-Rouen-Vallée de Seine en Seine-Maritime, Rouen-Lyon va s'arrêter le 19 décembre prochain. Le déficit récurrent de cette ligne, utilisée selon le Syndicat mixte, formé de l'Agglomération et de la Chambre de commerce et d'industrie de Rouen, par environ 30000 passagers par an, s'est en ...

Finances 08/12/2009

Déficit record de 141 milliards d’euros pour l’Etat sur l’ensemble 2009

Le déficit du budget de l'Etat français a continué comme prévu à se creuser pour atteindre 134,8 milliards d'euros au 31 octobre 2009 contre 60,7 milliards à la même date en 2008, en raison notamment de la crise économique et du plan de relance, a annoncé le 8 décembre 2009 le ministère du Budget. Sur l'ensemble de 2009, le gouvernement ...

Technologies de l'Information et de la Communication 08/12/2009

Le Forum des Inteconnectés présente le baromètre 2009 des TIC dans l’Interco et ses Labels Territoires Innovants

Selon le baromètre "TIC et Intercommunalité 2009" de l'ADCF/Ocalia, dévoilé lors du 6ème salon des Interconnectés à Lyon, les communautés ont très sensiblement renforcé leurs moyens et services numériques.

Décentralisation 08/12/2009

La région va expérimenter la gestion des ports fluviaux d’Arles et du Pontet

Après avoir manifesté, dès 2007, son intérêt pour la gestion du domaine public fluvial de l'Etat situé sur son territoire, la région Paca vient de franchir une étape supplémentaire dans le processus de décentralisation des infrastructures portuaires situées sur les rives du Rhône.

Environnement 08/12/2009

L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet

L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).

Technologies de l'Information et de la Communication 08/12/2009

France Telecom va déployer le «projet numérique régional»

France Telecom a remporté le marché du « projet numérique régional » en Languedoc-Roussillon, lancé il y a un an par la région.

Urbanisme 08/12/2009

Le tribunal administratif de Lyon annule le permis de construire de la mosquée turque de Vénissieux.

Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire délivré en décembre 2008 par la commune de Vénissieux autorisant la construction d'une mosquée turque.

Aménagement du territoire 08/12/2009

Le Grand Paris pourrait toucher des fonds européens

L'article 9 du projet de loi sur le Grand Paris (*), adopté le 1er novembre 2009 par l'Assemblée nationale, mentionne l'Union européenne comme l'une des sources de financement de la Société du Grand Paris, l'établissement public qui sera chargé du projet. Mais cet article ne suffit pas à convaincre Philippe Dallier, sénateur (UMP) de ...

Technologies de l'Information et de la Communication 08/12/2009

TIC. «Le Haut débit pour tous» : un label critiqué par le président de l’Avicca

«Le label «Haut débit pour tous» permet d'affirmer qu'il n'y a plus de problème de haut débit, alors que d'importants investissements sont encore nécessaires, affirme dans un communiqué du 8 décembre 2009 le président de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca), Yves ...

Finances 08/12/2009

Les députés veulent une révision des bases locatives

L'Assemblée nationale entame, le 9 décembre, l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2009. Ce texte comporte plusieurs dispositions relatives aux collectivités locales, parmi lesquelles une compensation des transferts de compétences aux départements et aux régions par l'attribution d'une part du produit de la taxe ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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