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Actualité - Page 3954

Sport 07/11/2012

« Définir le service public du sport » – Interview Jean-Michel Brun, vice-président du CNOSF

Alors que se déroulent les premières Assises nationales du sport et des territoires jeudi 8 novembre 2012, La Gazette s'est entretenue avec Jean-Michel Brun, vice-président "Sport et territoires "du comité national olympique français autour duquel seront réunies les principales associations d'élus l’AMF, l’ADF, l’ARF, l’AMGVF et la ...

organisation hospitalière 07/11/2012

Les petites villes demandent un recadrage de l’administration sanitaire

L’Association des petites villes de France (APVF) a demandé à Marisol Touraine de donner des consignes claires aux agences régionales de santé en matière de fermeture de services dans les hôpitaux de proximité.

12231023_seminaire_gourenemental_competitivite
Copyright : Matignon
Rapport Gallois 06/11/2012

Compétitivité : les collectivités fortement mises à contribution

Les collectivités territoriales participeront aux côtés de l’Etat, de ses agences, et de la protection sociale, à la réalisation des 10 milliards d’euros d’économie nécessaires pour financer la moitié du crédit d’impôt en faveur de la compétitivité de la France. La contribution économique territoriale (CET) sera gelée dans sa ...

Aurelie Filippetti
Copyright : Bertrand Langlois/AFP
Culture 06/11/2012

Patrimoine, éducation artistique, création: Aurélie Filippetti esquisse quelques-uns de ses grands projets

La ministre de la Culture et de la communication a été auditionnée lundi 5 novembre 2012 par la commission élargie « affaires culturelles » + « finances » de l’Assemblée nationale. Interpellée à maintes reprises, tant par l’opposition que par la majorité, sur ses intentions, elle a livré quelques informations sur les deux projets ...

1 URBANISME 06/11/2012

Les pavés de Bourges au cœur d’une polémique

La ville a menacé fin octobre 2012 de ne plus solliciter l’avis de l’Architecte des bâtiments de France (ABF) pour la pose de pavés décriés par les handicapés et piétons.

CONTENTIEUX 06/11/2012

Chantier du tramway : la cour administrative d’appel donne raison à Reims Métropole contre une commerçante

La juridiction a infirmé la décision du juge des référés d’allouer 100 000 euros de provision à une commerçante qui s’estimait lésée par les travaux de construction de la ligne de tramway.

6 Sécurité routière 06/11/2012

Le conseil général de la Marne abattra 1 200 arbres au bord des routes départementales

La décision du conseil général de la Marne d'abattre 1 200 arbres au bord des routes départementales fait suite à une étude montrant qu’ils sont à l’origine de la moitié des tués entre 2000 et 2010 dans les accidents contre obstacles latéraux.

Environnement 06/11/2012

Algues vertes : difficile de concilier politique de l’eau et agriculture en Finistère

La préfecture et le conseil régional de Bretagne ont refusé de valider le plan local de lutte contre les algues vertes dans la baie de l’Horn et du Guillec (Finistère). Une illustration de la difficile conciliation des politiques de l’eau et de l’agriculture.

Education 06/11/2012

Bordeaux épinglée pour ses subventions aux écoles privées

La préfecture est saisie pour un contrôle de légalité : la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat ne tient pas compte du nombre d'inscrits bordelais.

12229047_remise_du_rapport_de_louis_gallois_sur_la_compe_titivite
Copyright : Matignon
2 Développement économique 05/11/2012

Gros plan sur le volet local du rapport « Gallois »

Pour le commissaire général à l’investissement, le « pacte pour la compétitivité de l’industrie française » passe par un pilotage régional des politiques d’innovation et de dialogue social. Revue des principales propositions « locales » du rapport remis le lundi 5 novembre 2012 à Jean-Marc Ayrault.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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