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Actualité - Page 3777
[Exclusif] Le projet de loi Duflot pour l’accès au logement et un urbanisme rénové décrypté
La Gazette a obtenu la synthèse du projet de loi « ALUR », pour « l’accès au logement et un urbanisme rénové », encore en cours d’examen au Conseil d’Etat, et qui sera présenté en Conseil des ministres le 26 juin 2013. Un texte plus qu’exhaustif, qui s’attaque à la fois au logement social, aux rapports ...
[Exclusif] Rythmes scolaires : le projet de décret détaille les critères d’attribution du fonds d’amorçage
Le 13 juin 2013, les associations d’élus ont eu la primeur du projet de décret concernant le fonds d’amorçage prévu à l’article 47 de la loi de refondation de l’école. La Gazette des communes s’est procuré ce texte en cours de finalisation, ainsi que le projet d’instruction aux Directions académique des services de l'Education ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixVers une plate-forme nationale pour la dématérialisation des flux d’urbanisme
Dix-huit collectivités vont s’engager dès le 1er juillet 2013 dans une première phase de généralisation des échanges électroniques des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) avec les notaires. Le secrétariat à la modernisation de l’action publique met à leur disposition la plateforme d’échange et de confiance (PEC), la ...
Cumul des mandats : le projet de loi sera voté par les députés PS, même des réfractaires
Le projet de loi sur l'interdiction du cumul d'un mandat parlementaire avec un mandat d'exécutif local recueillera une large majorité de suffrages de députés PS, y compris de réfractaires, ont estimé mardi 18 juin 2013 les porte-parole du groupe, Annick Lepetit et Thierry Mandon, mais aussi le rapporteur Christophe Borgel.
Le tunnel Croix-Rousse innove avec une galerie dédiée aux circulations douces
Le tunnel de la Croix-Rousse à Lyon, actuellement en pleine rénovation et devant rouvrir à la circulation début septembre, sera doublé d'une galerie entièrement dédiée aux piétons, vélos et bus, "une première mondiale", selon ses concepteurs.
Théâtre de Montpellier : Jean-Marie Besset souhaite une prolongation d’un an
Le dramaturge Jean-Marie Besset, dont le référé d'annulation de non reconduction comme directeur du Théâtre des 13 vents à Montpellier a été récemment refusé par le tribunal administratif, a indiqué mardi 18 juin 2013 avoir proposé une sortie de crise au ministère de la Culture avec une prolongation d'un an.
Déchets nucléaires : Cigéo, un débat en perdition
La Commission nationale du débat public a dû interrompre la réunion publique du 17 juin 2013 à Bar-le-Duc. Les opposants au projet Cigéo ont empêché la prise de parole des participants.
Conférence sociale: « peut-être plus animé » que l’an passé, selon Marylise Lebranchu
La deuxième conférence sociale du quinquennat, qui se tiendra à Paris jeudi 20 et vendredi 21 juin, aura un ton "peut-être plus animé" que l'an passé, avec "plus de débat", a estimé mardi 18 juin 2013 sur France Info Marylise Lebranchu, la ministre de la Réforme de l'Etat et de la Fonction publique.
Formation des demandeurs d’emploi : les régions ont une solution rapide selon l’ARF
Pascale Gérard, vice-présidente de la région PACA et vice-présidente de la commission « formation » de l'Association des régions de France (ARF), a réuni la presse mardi 18 juin 2013 au sujet principalement de la table ronde sur l’emploi et la formation de la Conférence sociale des 20 et 21 juin.
Internet dans la ville: Cisco expérimente à Nice un « boulevard connecté »
Des capteurs dans les containers à verre pour déterminer leur remplissage, dans la chaussée pour mesurer le trafic ou encore sur les réverbères pour évaluer la luminosité ou la pollution: Cisco expérimente sur un boulevard de Nice les potentialités de l'"internet des objets" en matière de gestion urbaine.
