MODE DE GESTION France

Eau et assainissement : les régies veulent peser dans le débat

Au même titre que leurs collègues du secteur privé, les gestionnaires publics revendiquent un siège dans toutes les instances débattant de politiques d’eau et d’assainissement. Et ...

EAU France

Eau potable : un besoin de pédagogie

Les Français sont certes satisfaits de l'eau du robinet, mais ils ont surtout une très mauvaise connaissance de ce service de base, révèle un baromètre réalisé par TNS Sofres pour le ...

MILIEUX AQUATIQUES Régions

Bassin Rhône-Méditerranée et Corse : pesticides et rivières altérées dégradent le bilan de qualité des cours d’eau

Seule la moitié des cours du bassin Rhône-Méditerranée et Corse présente un état écologique satisfaisant. Le bassin, qui s’étend sur le quart du territoire, identifie de ...

TRANSPORTS Documents utiles

Voies navigables et continuité écologique – Compte-rendu de rencontre

Un état des lieux des actions initiées dans le domaine du transport fluvial a été dressé lors de deux journées (les 29 et mai 2012) organisées à Paris par Voies navigables de France ...

ENVIRONNEMENT Textes officiels, TO parus au JO

Un arrêté encadre le montant pluriannuel des dépenses du programme d'intervention des agences de l'eau. ...

EAU Jurisprudence, Jurisprudence

Les listes établies par les Sdage ne sont pas celles de l’article L.214-7 du Code de l’environnement

En vertu des dispositions de l’article L.214-17 du Code de l’environnement, l’autorité administrative ne peut légalement refuser d’accorder des autorisations ou concessions ...

EAU Actu juridique, Dossiers d'actualité, France

Les « nombreux dysfonctionnements » de l’Onema pointés par la Cour des Comptes

Le rapport annuel de la Cour des Comptes a confirmé, mardi 12 février 2013 les soupçons d’irrégularités et de graves manquements dans la gestion de l’Office national de l’eau et ...

EAU France

Dans sa réponse aux remarques de la Cour des comptes sur le fonctionnement de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques, Delphine Batho attribue les défaillances en ...

EAU A la une, France

La gestion du jeune établissement public, chargé de produire les données relatives à la gestion de l’eau et au fonctionnement écologique des milieux aquatiques, est critiquée par la ...

EAU A la une, Actualité Club Techni.Cités, Régions

Luttes d’influence avant la construction d’un Grand Paris de l’eau

Les deux principaux opérateurs publics de l’eau de la région parisienne - le Syndicat des eaux d’Île-de-France et la régie Eau de Paris – souhaitent faire entendre leurs voix dans ...