LITTORAL Actu ingénierie publique, Actu juridique, actus experts technique, France

Erosion du littoral : « On a une belle prose environnementale et écologique, mais peu de concret »

La gestion des risques côtiers d’érosion et de submersion doit faire face aux nouveaux défis posés par les changements climatiques, mais aussi, paradoxalement, à l’engouement ...

COLLECTIVITÉS Réponses ministérielles, Réponses ministérielles, Réponses ministérielles Education et Vie scolaire

Peut-on attribuer aux collectivités territoriales une compétence dite « alimentation durable » ?

Réponse du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : Les initiatives des collectivités territoriales en matière d'alimentation ...

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT Textes officiels, TO parus au JO

L'article L. 110-4 du code de l'environnement issu de la loi « Climat et résilience » inscrit au niveau législatif le principe d'une stratégie nationale des aires protégées qui ...

EAU-BIODIVERSITÉ-CLIMAT A la une, actus experts technique, France

Politique de l’eau : ce qu’il faut changer (ou pas) dans le modèle actuel

Si le modèle français de l'eau est souvent cité en référence, il s'appuie sur un cadre ancien et a été quelque peu malmené ces derniers temps. Faut-il donc le redéfinir, le revoir ...

MOBILITÉS Textes officiels, TO parus au JO

L'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales, afin d'améliorer la qualité de l'air, impose ou prévoit la possibilité d'instaurer au niveau local des zones à ...

TRIBUNE France, Opinions, Opinions

« Numérique et écologie : les conditions d’une sobriété heureuse »

Le développement du numérique et la transition écologique sont deux sujets liés, qu'il faut traiter en suivant une stratégie globale, expliquent deux ingénieurs en chef dans cette ...

LOI CLIMAT Actu juridique, France

Commande publique : la DAJ révèle le projet de décret d’application de la loi Climat

Un projet de décret, sur lequel Bercy a lancé une consultation, comprend les dispositions d'application de la loi Climat, ainsi que des dispositions pour le déploiement de ...

CLIMAT Actu juridique, France, TO parus au JO

La loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets est parue au Journal officiel du 24 août. Retouchée à la marge par le Conseil ...

CLIMAT A la une, Actu juridique, actus experts technique, France, Jurisprudence

Loi Climat : le Conseil constitutionnel valide la grande majorité du texte

Plusieurs députés de gauche avaient saisi le Conseil constitutionnel sur le projet de loi Climat-résilience, mais ce dernier a écarté leur requête. Il a néanmoins censuré une ...

TRANSITION ÉCOLOGIQUE A la une, Actu juridique, actus experts technique, France

Projet de loi climat : accord inespéré entre députés et sénateurs

Après neuf heures de débats acharnés, députés et sénateurs ont finalement réussi à s’entendre dans le cadre de la commission mixte paritaire sur le projet de loi Climat et ...