Les conférences des Scot au pas de course contre l’artificialisation

Entre fractionné et endurance, comme un coureur à pied. L’analogie est signée ­Jérôme ­Baratier, directeur de l’agence d’urbanisme de l’agglo­mération de Tours, à propos des acteurs des schémas de cohérence territoriale (Scot). Et pour cause, créées en 2000 par la loi « SRU », ces structures de planification ont évolué dans un contexte législatif sans cesse mouvant. Fin 2020, ­Michel ­Heinrich, président fondateur de la Fédération nationale des Scot (FédéScot), avait recensé près de 300 textes de loi les concernant… Conséquence : il faut constamment se conformer aux calendriers. « Ça accélère puis ça ralentit. Du fractionné donc. C’est parfait pour développer ses capacités. En revanche, c’est vraiment fatigant », sourit ­Jérôme ­Baratier.

Pas de financements

Ces dernières semaines, le rythme apparaît plutôt effréné, sous l’effet de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021. Sur le plan foncier, elle a fixé deux objectifs principaux : une division par deux de la consommation d’espaces naturels et forestiers d’ici à 2031, par rapport à ce qui a été consommé dans les dix ans précédant la loi. Puis une artificialisation nette en 2050. Pour les atteindre, elle a promu un nouvel espace d’échange territorial : la conférence des Scot.

« Elle vise à faire dialoguer les élus de tous les territoires d’un même espace. L’objectif est de préparer des propositions à transmettre au conseil régional, dans le cadre des prochaines modifications des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), sur la réduction de la consommation du foncier et la lutte contre l’artificialisation », pose ­Michel ­Heinrich. Et ce, d’ici au 22 octobre. Soit un calendrier plutôt serré…

A ce stade, toutes les conférences des Scot se sont réunies au moins une fois, avant le 22 février, comme l’exigeait la loi. Ferme en matière d’agenda, celle-ci se montre plus vague sur les questions de gouvernance. « La fédération a fait une offre de service pour animer ces rendez-vous, avec globalement un référent “élus” et un autre technicien pour chaque grande région », explique ­Christine ­Sanchez-Martin, chargée de mission au Scot de ­Gascogne, référente pour l’Occitanie à la FédéScot. Son président, ­Hervé ­Lefèbvre, concède un « énorme travail réalisé par les techniciens ».

Françoise ­Rossignol, présidente du Scot de l’Arrageois­ ⁽¹⁾ et référente « élus » dans les Hauts-de-France, rappelle qu’il « n’existe pas de financement spécifique pour cette charge. Chez nous, il a fallu tout inventer puisque nous n’avions pas d’habitudes de travail en interScot, à l’échelle de la grande région. Nos techniciens se sont vraiment démenés pour démarrer et avancer avec les 50 Scot ». Chacun s’organise donc comme il le peut, avec parfois du soutien en ingénierie, comme en ­Nouvelle-Aquitaine : « La région nous a offert des jours d’agence d’urbanisme – celles de ­Bordeaux ­Aquitaine [a’urba] et d’Atlantique et ­Pyrénées [Audap] – pour mettre en forme la contribution finale », glisse ­Anthony ­Douet, directeur du syndicat du bassin d’Arcachon val de l’Eyre ⁽²⁾ et référent technique régional.