Entre fractionnĂ© et endurance, comme un coureur Ă pied. L’analogie est signĂ©e ÂJĂ©rĂ´me ÂBaratier, directeur de l’agence d’urbanisme de l’aggloÂmĂ©ration de Tours, Ă propos des acteurs des schĂ©mas de cohĂ©rence territoriale (Scot). Et pour cause, créées en 2000 par la loi « SRU », ces structures de planification ont Ă©voluĂ© dans un contexte lĂ©gislatif sans cesse mouvant. Fin 2020, ÂMichel ÂHeinrich, prĂ©sident fondateur de la FĂ©dĂ©ration nationale des Scot (FĂ©dĂ©Scot), avait recensĂ© près de 300 textes de loi les concernant… ConsĂ©quence : il faut constamment se conformer aux calendriers. « Ça accĂ©lère puis ça ralentit. Du fractionnĂ© donc. C’est parfait pour dĂ©velopper ses capacitĂ©s. En revanche, c’est vraiment fatigant », sourit ÂJĂ©rĂ´me ÂBaratier.
Pas de financements
Ces dernières semaines, le rythme apparaît plutôt effréné, sous l’effet de la loi « climat et résilience » du 22 août 2021. Sur le plan foncier, elle a fixé deux objectifs principaux : une division par deux de la consommation d’espaces naturels et forestiers d’ici à  2031, par rapport à ce qui a été consommé dans les dix ans précédant la loi. Puis une artificialisation nette en 2050. Pour les atteindre, elle a promu un nouvel espace d’échange territorial : la conférence des Scot.
« Elle vise Ă faire dialoguer les Ă©lus de tous les territoires d’un mĂŞme espace. L’objectif est de prĂ©parer des propositions Ă transmettre au conseil rĂ©gional, dans le cadre des prochaines modifications des schĂ©mas rĂ©gionaux d’amĂ©nagement, de dĂ©veloppement durable et d’égalitĂ© des territoires (Sraddet), sur la rĂ©duction de la consommation du foncier et la lutte contre l’artificialisation », pose ÂMichel ÂHeinrich. Et ce, d’ici au 22 octobre. Soit un calendrier plutĂ´t serré…
A ce stade, toutes les confĂ©rences des Scot se sont rĂ©unies au moins une fois, avant le 22 fĂ©vrier, comme l’exigeait la loi. Ferme en matière d’agenda, celle-ci se montre plus vague sur les questions de gouvernance. « La fĂ©dĂ©ration a fait une offre de service pour animer ces rendez-vous, avec globalement un rĂ©fĂ©rent “élus” et un autre technicien pour chaque grande rĂ©gion », explique ÂChristine ÂSanchez-Martin, chargĂ©e de mission au Scot de ÂGascogne, rĂ©fĂ©rente pour l’Occitanie Ă la FĂ©dĂ©Scot. Son prĂ©sident, ÂHervĂ© ÂLefèbvre, concède un « énorme travail rĂ©alisĂ© par les techniciens ».
Françoise ÂRossignol, prĂ©sidente du Scot de l’Arrageois (1) et rĂ©fĂ©rente « élus » dans les Hauts-de-France, rappelle qu’il « n’existe pas de financement spĂ©cifique pour cette charge. Chez nous, il a fallu tout inventer puisque nous n’avions pas d’habitudes de travail en interScot, Ă l’échelle de la grande rĂ©gion. Nos techniciens se sont vraiment dĂ©menĂ©s pour dĂ©marrer et avancer avec les 50 Scot ». Chacun s’organise donc comme il le peut, avec parfois du soutien en ingĂ©nierie, comme en ÂNouvelle-Aquitaine : « La rĂ©gion nous a offert des jours d’agence d’urbanisme – celles de ÂBordeaux ÂAquitaine [a’urba] et d’Atlantique et ÂPyrĂ©nĂ©es [Audap] – pour mettre en forme la contribution finale », glisse ÂAnthony ÂDouet, directeur du syndicat du bassin d’Arcachon val de l’Eyre (2) et rĂ©fĂ©rent technique rĂ©gional.
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Gazette des Communes, Club Techni.Cités
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