Comment organiser des élections en pleine pandémie ? La question a été plusieurs fois évoquée en France, mais les réponses apportées n’ont pas été très innovantes : les scrutins départemental et régional se feront dans des bureaux de vote classiques avec, certes, un protocole sanitaire strict. Pas de vote par correspondance, ni sur internet et encore moins à domicile. Pourtant, ces solutions sont utilisées – même hors pandémie – par nos voisins européens. C’est ce qui ressort d’une étude de législation comparée publiée le mois dernier par le Sénat.
Un pic du vote par courrier
Autorisé en Allemagne depuis 1957, le vote par correspondance est une alternative au mode traditionnel pour les élections européennes, à l’assemblée parlementaire, dans les Länder ou pour le scrutin municipal. L’étude sénatoriale fait part de statistiques démontrant que le vote par courrier postal est de plus en plus utilisé en Allemagne. Par exemple, lors des dernières élections municipales en septembre 2020, soit en pleine pandémie, le nombre de votants par correspondance a doublé en comparaison du scrutin municipal précédent.
En Espagne, la pratique du vote postal est plus récente : elle est autorisée, depuis 1985, pour l’ensemble des élections au suffrage universel direct. Restée marginale (autour de 3 % en moyenne), l’utilisation du vote par correspondance a connu un pic lors des derniers scrutins régionaux espagnols de juillet 2020. La situation sanitaire n’est évidemment pas étrangère à cette évolution.
Bureaux mobiles
D’autres pays européens, à l’instar de l’Italie ou de la Finlande, ont fait le choix de permettre à leurs électeurs, dans des cas précis, de voter ailleurs que dans un bureau de vote le jour du scrutin : soit dans un bureau de vote mobile, par anticipation, soit de chez eux. Ainsi, les hôpitaux, les maisons d’arrêt mais aussi certains navires finlandais se transforment en bureaux de vote par anticipation.
Du côté italien, deux procédures spécifiques sont prévues pour les électeurs ne pouvant se déplacer dans les bureaux de vote : d’une part, le vote dans les hôpitaux et les prisons, d’autre part, le vote à domicile, option qui a pu être utilisée pour le référendum constitutionnel de septembre 2020 et pour les six élections régionales qui se sont déroulées aux mêmes dates.
Cette solution a permis à nombre de citoyens en quarantaine ou en isolement de participer au scrutin. Ou comment le vote à domicile peut être aussi une solution à la lutte contre l’abstention.
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