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Publié le 11/09/2009 • dans : TO parus au JO
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Des arrêtés sont relatifs aux établissements pénitentiaires affectés à l’exécution des peines et aux services pénitentiaires d’insertion et de probation, et aux établissements pénitentiaires recevant des mineurs. Ils en modifient la liste.
Références
Arrêté du 2 septembre 2009, JO du 11 septembre
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